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Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.936 du 20 octobre 2010 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Elodie Boyer, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 octobre 2009.
Notre ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Elodie Boyer, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 octobre 2009.
Notre ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.937 du 20 octobre 2010 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Anaïs Kemblinsky, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 octobre 2009 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Anaïs Kemblinsky, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 octobre 2009 ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.938 du 20 octobre 2010 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Léonore Lecuyer, épouse Morin, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Léonore Lecuyer, épouse Morin, Elève fonctionnaire stagiaire, est titularisée en qualité d’Elève fonctionnaire, à compter du 19 ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.626 du 3 mars 2010 portant nomination du Ministre d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, notamment ses articles premier, 43, 44 et 50 ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.765 du 1er juin 2010 approuvant l’arrêt de la diffusion analogique et le basculement en mode numérique
Gouvernement en date du 19 mai 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous réserve des engagements internationaux souscrits par la Principauté de Monaco, la ... Gouvernement en date du 19 mai 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous réserve des engagements internationaux souscrits par la Principauté de Monaco, la ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.577 du 14 novembre 2013 portant nominations dans l’Ordre de Grimaldi
.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre de Grimaldi :
Au grade d’Officier :
- M. Nicolas HULOT, Envoyé spécial du Président de la ... .283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre de Grimaldi :
Au grade d’Officier :
- M. Nicolas HULOT, Envoyé spécial du Président de la ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.538 du 30 octobre 2013 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.399 du 16 juillet 2013 portant nomination et titularisation d’un Conseiller d’Education dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.400 du 16 juillet 2013 portant nomination et titularisation d’un Conseiller d’Education dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.404 du 22 juillet 2013 portant nomination et titularisation du Chef du Service des Affaires Législatives de la Direction des Affaires Juridiques
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.107 du 26 janvier 2011 portant nomination et titularisation du Directeur des Communications Electroniques.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.117 du 4 février 2011 portant nomination du Responsable du Service Photo au Service de Presse de S.A.S. le Prince Souverain.
’ordonnance souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gaëtan Luci, Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé ... ’ordonnance souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gaëtan Luci, Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.632 du 12 janvier 2012 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière
Compagnie des Carabiniers, est admis, sur sa demande, en qualité de Militaire de carrière, à compter du 19 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ... Compagnie des Carabiniers, est admis, sur sa demande, en qualité de Militaire de carrière, à compter du 19 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.529 du 14 novembre 2011 relative à l’impôt sur les bénéfices.
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2°, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8 ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2°, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8 ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014 autorisant un Consul honoraire de la République Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 mai 2014 par laquelle le Ministère des Affaires Etrangères de la République Socialiste du ...