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Journal n°8581 du 11 mars 2022
Avis de recrutement n° 2022-52 de deux Diplomates au sein des missions diplomatiques de la Principauté à l'étranger.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2022-52 de deux Diplomates au sein des missions diplomatiques de la Principauté à l'étranger. ...
Journal n°8567 du 3 décembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - S.A.R.L. « BIO PARTNERS » - 1, rue de la Lüjerneta - c/o The Office - Monaco
rendu le 18 novembre 2021, sont invités, conformément à l’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser par pli recommandé avec accusé de réception à M. Christian BOISSON, Syndic, « Les Flots ... rendu le 18 novembre 2021, sont invités, conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser par pli recommandé avec accusé de réception à M. Christian BOISSON, Syndic, « Les Flots ... CESSATION DES PAIEMENTS - S.A.R.L. « BIO PARTNERS » - 1, rue de la Lüjerneta - c/o The Office - Monaco ...
Journal n°8481 du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 3 avril 2020 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides désinfectants pour l'hygiène humaine, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Décision Ministérielle du 3 avril 2020 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides ...
Journal n°8468 du 10 janvier 2020
Message de vœux de LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène pour l'année 2020
À l'occasion du nouvel an, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont adressé Leurs vœux à la population de la Principauté. Leur message vidéo, ci‑après reproduit, a été diffusé le 31 ... À l'occasion du nouvel an, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse ont adressé Leurs vœux à la population de la Principauté. Leur message vidéo, ci‑après reproduit, a été diffusé le 31 ... Message de vœux de LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène pour l'année 2020 ...
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif)
. Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2001 par la loi n° 1.234 du 27 décembre 2000 sont réévaluées à la somme globale de 4.177.026.000 F (Etat "A").   Art. 2. Les crédits ouverts ... . Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2001 par la loi n° 1.234 du 27 décembre 2000 sont réévaluées à la somme globale de 4.177.026.000 F (Etat "A"). Art. 2. Les crédits ... Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif) ...
Journal n°8484 du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 27 avril 2020 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides désinfectants pour l'hygiène humaine, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Décision Ministérielle du 27 avril 2020 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 portant fixation du Budget Général Primitif de l'exercice 2002
. Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2002 sont évaluées à la somme globale de 612.235.600 € (Etat "A").   Art. 2. Les crédits ouverts pour les dépenses du Budget de l ... . Article Premier Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2002 sont évaluées à la somme globale de 612.235.600 € (Etat "A"). Art. 2. Les crédits ouverts pour les dépenses du Budget de l ... Loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 portant fixation du Budget Général Primitif de l'exercice 2002 ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-35 d'un poste de Régisseur Général Adjoint à l'Espace Léo Ferré.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Régisseur Général Adjoint est vacant à l'Espace Léo Ferré. L'échelle indiciaire ... Avis de vacance d'emploi n° 2020-35 d'un poste de Régisseur Général Adjoint à l'Espace Léo Ferré. ...
Journal n°8611 du 7 octobre 2022
Erratum au récépissé de déclaration de l'association « TORII CLUB », publié au Journal de Monaco du 9 septembre 2022.
Erratum au récépissé de déclaration de l'association « TORII CLUB », publié au Journal de Monaco du 9 septembre 2022. ...
Journal n°8429 du 12 avril 2019
Annexe I Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires - Annexe II Études visées au deuxième alinéa de l’article 3
Annexe I Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires - Annexe II Études visées au deuxième alinéa de l’article 3 ...
Journal n°8449 du 30 août 2019
Commission de Vérification des Comptes de Campagne - Rapport sur le compte de campagne de la liste « L’Évolution Communale »
Commission de Vérification des Comptes de Campagne - Rapport sur le compte de campagne de la liste « L’Évolution Communale » ...
Journal n°8571 du 31 décembre 2021
Dispositions relatives à la classification, à l’habilitation et à la protection du secret de Sécurité Nationale
Dispositions relatives à la classification, à l’habilitation et à la protection du secret de Sécurité Nationale ...
Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2021-2454 paru au Journal de Monaco du 25 juin 2021.
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2021-2454 paru au Journal de Monaco du 25 juin 2021. ...
Journal n°8577 du 11 février 2022
Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-26 publié au Journal de Monaco du 4 février 2022.
Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-26 publié au Journal de Monaco du 4 février 2022. ...
Journal n°8662 du 29 septembre 2023
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DE CAMPAGNE - Rapport sur le compte de campagne de la liste "L'EVOLUTION COMMUNALE"
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DE CAMPAGNE - Rapport sur le compte de campagne de la liste "L'EVOLUTION COMMUNALE" ...

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Version 2018.11.07.14