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Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 957 du 7 février 2007 portant nomination d'une
Secrétaire au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille sept ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille sept ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 958 du 7 février 2007 portant nomination d'une
Secrétaire au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.485 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Souverain
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.669 du 20 février 2012 portant nomination d’un Concierge au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt février deux mille douze ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt février deux mille douze ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.835 du 5 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Service de Presse au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq juillet deux mille ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq juillet deux mille ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.520 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ... le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.113 du 4 février 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.118 du 4 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Assistant Photographe au Service de Presse de S.A.S. le Prince Souverain.
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre février ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre février ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.493 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept octobre deux mille onze ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept octobre deux mille onze ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.375 du 2 juillet 2015 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et celui du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie
Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.522 du 14 décembre 2009 portant nomination d’un Ministre Plénipotentiaire
qui concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze décembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... qui concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze décembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.525 du 15 décembre 2009 portant nomination d’une Secrétaire Principale au Cabinet de S.A.S le Prince Souverain
Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 18 février 2011 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février deux ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.473 du 22 septembre 2011 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et celui du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux septembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.923 du 4 mai 2018 portant nomination d'un Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain.
en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...