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Journal n°8553
du 27 août 2021
Délibération n° 2021-154 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Étude SCHIZOEMP » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Consultation pour les prestations de coiffure au Centre de Gérontologie Clinique Rainier III et au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée doivent solliciter un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) à compter de la ...
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée doivent solliciter un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) à compter de la ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-259 d'un Conducteur de travaux à la Direction des Travaux Publics.
une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 362/482.
Les missions du poste consistent à :
- assister en ... une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 362/482.
Les missions du poste consistent à ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Avis de recrutement n° 2019-218 d'un(e) Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction du Travail.
une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 249/352.
Les conditions à remplir sont les suivantes ... une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 249/352.
Les conditions à remplir sont les suivantes ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 6 janvier 2020 à la mise en vente des timbres suivants :
1,40 € - Festival International du Cirque de Monte-Carlo
1,40 € - Réimpression de l ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 6 janvier 2020 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,40 € - Festival International du Cirque de Monte-Carlo
• 1 ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-113 du 17 juillet 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Règlement fournisseurs » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Délibération n° 2021-133 du 23 juin 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du parc des bacs et des dotations » de la Société Monégasque d'Assainissement.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Délibération n° 2021-82 du 21 avril 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de communication instantanée », présenté par la Commune de Monaco.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Office des Émissions de Timbre-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 15 mars 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,00 € – Centenaire de l'accueil à Monaco de troupes américaines
• 1 ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 15 mars 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,00 € – Centenaire de l'accueil à Monaco de troupes américaines
• 1 ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 5 juillet 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
- 1,00 € – 50e anniversaire des premiers pas de l'homme sur la lune
- 1,05 € – Dali ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 5 juillet 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
- 1,00 € – 50e anniversaire des premiers pas de l'homme sur la lune
- 1 ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 18 juin 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,88 € – 25e Anniversaire du Zonta Club Monaco
• 6,00 € (3X2,00 €) – 90e ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 18 juin 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,88 € – 25e Anniversaire du Zonta Club Monaco
• 6,00 € (3X2,00 €) – 90e ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,86 € – Sepac – Les Maisons Anciennes
• 1,05 € – Monacophil 2019 ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2019 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,86 € – Sepac – Les Maisons Anciennes
• 1,05 € – Monacophil 2019 ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Circulaire n° 2019-7 du 6 juin 2019 relative au Jeudi 20 juin 2019 (jour de la Fête Dieu), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 20 juin 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le Jeudi 20 juin 2019 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Avis de recrutement n° 2019-167 d'un Chef de Bureau à la Direction des Travaux Publics.
période déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 406/523.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être ... période déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 406/523.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Délibération n° 2020-147 du 28 octobre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Supervision des appels téléphoniques du Centre de Service » présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...