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Journal n°8002
du 4 février 2011
Appel à candidature Animations estivales Quai Albert 1er
redevance sera exigée pour l’occupation de la voie publique.
Une attention particulière sera portée à l’esthétique et à l’originalité des attractions proposées.
Les candidatures devront être adressées ... redevance sera exigée pour l’occupation de la voie publique.
Une attention particulière sera portée à l’esthétique et à l’originalité des attractions proposées.
Les candidatures devront être adressées ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Mise en location d’un local à usage de bureau - Lot n° 35 sis 2, avenue Albert II - Stade Louis II - Entrée A - Niveau 2
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de bureau d’une superficie de 11 m² environ, situé au Stade Louis II - Entrée A - Niveau 2 - sis 2, avenue Albert ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de bureau d’une superficie de 11 m² environ, situé au Stade Louis II - Entrée A - Niveau 2 - sis 2, avenue Albert ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Commission de Contrôle des Activités Financières - Nouveaux Agréments et modifications délivrés par la C.C.A.F.
A - Activités financières (loi n° 1.338)
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F.
L’article 1er de la loi n° 1.338 dispose :
Est soumis aux dispositions de la présente loi, l’exercice à ... A - Activités financières (loi n° 1.338)
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F.
L’article 1er de la loi n° 1.338 dispose :
Est soumis aux dispositions de la présente loi, l’exercice à ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Délibération n° 2011-70 du 26 septembre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour Olympus France relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée «étude Vabipro»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Délibération n° 2011-83 du 15 novembre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les dispositifs de vidéosurveillance mis en œuvre dans les immeubles d’habitation
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Mise en vente d’une nouvelle valeur.
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 janvier 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• -Réimpression de l’Effigie Rouge de S.A.S. Le Prince Albert II - Timbre à validité ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 janvier 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• -Réimpression de l’Effigie Rouge de S.A.S. Le Prince Albert II - Timbre à validité ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Consultation restreinte aux pharmacies d’officines monégasques pour la réalisation de prestations pharmaceutiques pour la Résidence A Qietudine
Les candidats intéressés par l’attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ... Les candidats intéressés par l’attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mises en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2014 à la mise en vente du timbre suivant :
* 0,83 € - Nouveau Club House du Yacht Club de Monaco ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 20 juin 2014 à la mise en vente du timbre suivant :
* 0,83 € - Nouveau Club House du Yacht Club de Monaco ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 27 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 19 mai 2014 portant sur la mise en œuvre, par le « Monaco Welcome & Business Office », du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des contacts relatifs à l’installation d’entrepreneurs et/ou de résidents à Monaco par le MWBO », dénommé « Suivi d’installation des entrepreneurs et résidents »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Appel d’offres ouvert pour la fourniture de tenues de travail
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ... Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 6, rue de l’Eglise, 2ème étage, d’une superficie de 29 m2.
Loyer mensuel : 458 € + 15 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l ... OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 6, rue de l’Eglise, 2ème étage, d’une superficie de 29 m2.
Loyer mensuel : 458 € + 15 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Délibération n° 2015-16 du 28 janvier 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des dossiers de saisines individuelles traités par le Haut Commissariat » présenté par le Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 11 novembre 2015 portant sur la mise en œuvre, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l’immeuble « Helios » »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-125 d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Culturelles
durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
En lien hiérarchique direct avec le Directeur des Affaires Culturelles et en liaison fonctionnelle avec l’ensemble des Administrateurs du Service ... durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
En lien hiérarchique direct avec le Directeur des Affaires Culturelles et en liaison fonctionnelle avec l’ensemble des Administrateurs du Service ...