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Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-39 du 7 août 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux (Boulevard Rainier III)
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Journal n°6872
du 9 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-342 du 5 juin 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INNOVATION GENERALE" en abrégé "INNOGE"
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Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Municipal n° 89-23 du 13 juin 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché principal dans les services communaux (Service des Oeuvres Sociales)
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Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-365 du 17 juillet 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE GENERALE DE PARTICIPATION" en abrégé "COGEPAR"
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Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-497 du 24 septembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ"
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Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-377 du 20 juillet 1990 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
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Journal n°6921
du 18 mai 1990
Arrêté Ministériel n° 90-223 du 11 mai 1990 abrogeant un arrêté ministériel portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier
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Journal n°6839
du 21 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-54 du 10 octobre 1988 interdisant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Grand Prix Formule 40)
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Journal n°6836
du 30 septembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-512 du 29 août 1988 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement d'espagnol
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Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-464 du 28 août 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT"
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Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-678 du 12 décembre 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CARTIER"
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Journal n°6843
du 18 novembre 1988
Arrêté Ministériel n° 88-574 du 8 novembre 1988 modifiant l'arrêté ministériel n° 71-212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971
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Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-45 du 31 octobre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
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Journal n°7278
du 21 mars 1997
Arrêté Ministériel n° 97-100 du 17 mars 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
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Journal n°7208
du 17 novembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-56 du 8 novembre 1995 complétant l'arêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
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