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Journal n°7840
du 28 décembre 2007
Avis relatif à la majoration des prix d'abonnement, de vente au détail et des insertions.
A dater du 1er janvier 2008, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au Journal de Monaco sont modifiés ainsi qu'il suit :
- prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle,
T.T.C 1,72 Euro
- prix du numéro,
avec la Prop...
- prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle,
T.T.C 1,72 Euro
- prix du numéro,
avec la Prop...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Occupation de la voie publique à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu le samedi 10 mai et le dimanche 11 mai 2008 & du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 22 mai au dimanche 25 mai 2008, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarifs - Modifications
Par décision du Gouvernement Princier et en application des dispositions de la Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale, le tarif du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifié comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
...
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Erratum au Centre Hospitalier Princesse Grace, relatif aux nouveaux tarifs, publié au Journal de Monaco du 18 avril 2008
Il fallait lire page 682 :
Prix de la journée à compter du 1er mars 2008 :
......................................................................................................................
Surveillance Cardiologie Libérale.......... 637/03.................
Prix de la journée à compter du 1er mars 2008 :
......................................................................................................................
Surveillance Cardiologie Libérale.......... 637/03.................
Journal n°8055
du 10 février 2012
Subvention octroyée aux personnes souhaitant faire l’achat d’un véhicule propre - Détermination des montants et des modalités d’attribution de la subvention
Article Premier.
Le Gouvernement Princier a décidé la mise en oeuvre d’une politique de subvention destinée à favoriser l’achat de véhicules propres.
Il peut dorénavant être attribué une aide à toute personne physique ou morale justifiant d’un domicile ou d’un établissement à Monaco,...
Le Gouvernement Princier a décidé la mise en oeuvre d’une politique de subvention destinée à favoriser l’achat de véhicules propres.
Il peut dorénavant être attribué une aide à toute personne physique ou morale justifiant d’un domicile ou d’un établissement à Monaco,...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarification 2012
Confonnément à l’accord signé le 12 janvier 2012 entre les représentants des Gouvernements Monégasque et Français, les tarifs qui relèvent de la Convention Franco-Monégasque de Sécurité Sociale relatifs au Centre Hospitalier Princesse Grace ont été fixés comme suit.
(A compter du 1er janvie...
(A compter du 1er janvie...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Tarification des prix de journée 2010
Le Conseil de Gouvernement a approuvé la tarification des prix de journée 2010, majorés de 2,8 % conformément aux conclusions de la Commission Mixte de Sécurité Sociale du 10 mai 2010.
(à compter du 1er mars 2010)
SPECIALITES
DMT/MT
TARIFS 2009 (€)
(à compter du 1er mars 2010)
SPECIALITES
DMT/MT
TARIFS 2009 (€)
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Résidence «A Quietüdine» - Tarifs 2010
En modification des tarifs publiés au Journal de Monaco du 19 mars 2010 et par décision du Gouvernement Princier, les tarifs de la Résidence «A Quietüdine» sont fixés ainsi qu’il suit, à compter de l’ouverture de l’établissement :
Forfait soins (tarif journalier)
5 eur...
Forfait soins (tarif journalier)
5 eur...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Centre Hospitalier Princesse Grace
Tarification des prix de journée 2010
Le Conseil de Gouvernement a approuvé la tarification des prix de journée 2010, majorés de 2,8 % conformément aux conclusions de la Commission Mixte de Sécurité Sociale du 10 mai 2010.
(Prix de journée à compter du 1er mars 2010)
Les autres tarifs demeurent...
(Prix de journée à compter du 1er mars 2010)
Les autres tarifs demeurent...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Erratum à la modification des tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace publiée au Journal de Monaco du 20 août 2010, page 1790.
Il fallait lire :
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 9 août 2010, la tarification des prix de journée 2010 du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifiée comme suit :
Centre Hospitalier Princesse Grace
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 9 août 2010, la tarification des prix de journée 2010 du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifiée comme suit :
Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°7978
du 20 août 2010
Centre Hospitalier Princesse Grace.
Modification des Tarifs 2010
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 9 août 2010, la tarification des prix de journée 2010 du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifiée comme suit :
Centre Hospitalier Princesse Grace (à compter du 8 juin 2009).
DMT/MT
2009 (€)
Centre Hospitalier Princesse Grace (à compter du 8 juin 2009).
DMT/MT
2009 (€)
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Avis relatif à la majoration des prix d’abonnement, de vente au détail et des insertions
A dater du 1er janvier 2014, les prix d’abonnement, de vente au détail et d’insertion au « Journal de Monaco » sont modifiés ainsi qu’il suit :
- -Prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1,90 euros
- -Prix du numéro,
avec la Propriété Industrielle, T.T.C....
- -Prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1,90 euros
- -Prix du numéro,
avec la Propriété Industrielle, T.T.C....
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
La Commission Mixte Franco-Monégasque de Sécurité Sociale dans sa séance du 18 janvier 2011 a décidé l’augmentation des tarifs de 2,8% par rapport aux prix de journée 2010.
Les autres tarifs demeurent inchangés
Les autres tarifs demeurent inchangés
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Tarification 2011 du forfait petit materiel
Par décision du Gouvernement Princier en date du 29 juin 2011, la tarification du forfait petit matériel du Centre Hospitalier Princesse Grace est modifiée comme suit à compter du 1er mars 2011 :
1er mars 2010
1er mars 2011
Forfait petit matériel DMT/MT
1er mars 2010
1er mars 2011
Forfait petit matériel DMT/MT
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Avis relatif à la majoration des prix d’abonnement, de vente au détail et des insertions
A dater du 1er janvier 2012, les prix d’abonnement, de vente au détail et d’insertion au « Journal de Monaco » sont modifiés ainsi qu’il suit :
• Prix du numéro, sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1.85 euros
• Prix du numéro, avec la Propriété Industrielle, T.T.C 2.90 euros<...
• Prix du numéro, sans la Propriété Industrielle, T.T.C 1.85 euros
• Prix du numéro, avec la Propriété Industrielle, T.T.C 2.90 euros<...
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Version 2018.11.07.14