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Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.208 du 6 août 2020 portant naturalisation monégasque.
et Ordonnons :
M. Jean-Pierre Jacolet, né le 19 octobre 1952 à Ouarzazate (Maroc), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à ... et Ordonnons :
M. Jean-Pierre Jacolet, né le 19 octobre 1952 à Ouarzazate (Maroc), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.826 du 15 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
sa séance du 7 mai 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Caroline, My Thanh Nguyen (nom d’usage Mme Caroline Lam Van), née le 19 mars 1956 à Saigon (Sud-Vietnam), est naturalisée monégasque.
Elle ... séance du 7 mai 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Caroline, My Thanh Nguyen (nom d'usage Mme Caroline Lam Van), née le 19 mars 1956 à Saigon (Sud-Vietnam), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.889 du 4 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ... ° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.897 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ... ° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.898 du 8 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 avril 2022 ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 230 du 30 septembre 2005
portant naturalisations monégasques
Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Paul, Richard EASTWOOD, né le 22 octobre 1940 ... Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Paul, Richard EASTWOOD, né le 22 octobre 1940 ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 11 du 6 mai 2005 portant naturalisations monégasques.
Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI né ... Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI né ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.767 du 4 août 2008 portant naturalisation monégasque
Monaco et Madame Marie-Elena D’Amico, son épouse, née le 19 août 1965 à Monaco, sont naturalisés monégasques.
Ils seront tenus et réputés comme tels et jouiront de tous les droits et prérogatives attachés ... Monaco et Madame Marie-Elena D’Amico, son épouse, née le 19 août 1965 à Monaco, sont naturalisés monégasques.
Ils seront tenus et réputés comme tels et jouiront de tous les droits et prérogatives attachés ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.307 du 6 mai 2013 faisant opposition à la nationalité monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 19 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;
Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 19 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;
Vu l’article 16 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février ...