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Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.525 du 11 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.526 du 11 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.062 du 20 novembre 2014 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.066 du 20 novembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Scientifique de Monaco.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.842 du 6 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur des Constructions à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité.
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.013 du 14 octobre 2014 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.170 du 15 janvier 2015 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général Adjoint du Ministère d’Etat
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine)
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.141 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.190 du 30 janvier 2015 autorisant la création d’une fondation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 16 mai 2014 ;
Vu l ... ALBERT II
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Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 16 mai 2014 ;
Vu l ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.214 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Echographie Abdominale et Digestive)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.215 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
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Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.213 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...