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Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-2 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;Vu l'Ordonn...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.459 du 9 août 2002 portant nomination du Consultant du Musée des Timbres et des Monnaies pour les expositions.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;Vu Notre décision en date du 27 mai 2002 portant nomination du Président du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elit...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.871 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Chef de Division en charge des grands événements au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 5.021 du 23 octobre 2014 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Katia...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.868 du 6 janvier 2020 portant nomination du Chef de la Mission de la Principauté de Monaco auprès de l'Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l'Énergie atomique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, est nommée Chef de la Mission de la Principauté de Monaco auprès de l'Union européenne et auprès d...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 3.609 du 9 janvier 2012 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Barbara...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.874 du 8 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Christian Selvatico est nommé Attaché Principal à l'Administration de N...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.872 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 6.532 du 4 septembre 2017 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Betti...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.885 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 7.430 du 12 avril 2019 portant nomination d'un Conseiller à la Représentation Permanente de Monaco auprès du...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.886 du 16 janvier 2020 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :Mme Mariam Tavassoli Zea est nommée Deuxième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.Cette nomination prend effet au 1er février 2020.Notre Secréta...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.890 du 22 janvier 2020 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement industriel, près l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 7.816 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E....
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.887 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.200 du 20 février 2013 portant nomination d'un Secrétaire des Relations Exté...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.888 du 20 janvier 2020 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Melbourne (Australie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modi...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.673 du 9 septembre 2019 portant nomination du Conseiller spécial de S.A.S. le Prince Souverain, chargé des questions d'environnement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 463 du 23 mars 2006 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.S...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.826 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance, chargé de l'instruction.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 46 de la Constitution ;Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, et notamment son...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.821 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...