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Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-087 du 22 novembre 2005 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public
, sauf les week-ends.
ART. 2.
La circulation des véhicules est interdite dans le tunnel Rainier III, du lundi 28 novembre 2005 au vendredi 9 décembre 2005, de 7 heures 30 à 16 heures tous les ... , sauf les week-ends.
ART. 2.
La circulation des véhicules est interdite dans le tunnel Rainier III, du lundi 28 novembre 2005 au vendredi 9 décembre 2005, de 7 heures 30 à 16 heures tous les ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2513 du 10 août 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show 2010
heure 01 au mardi 5 octobre 2010 à 23 heures 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones ou s’effectue le montage et le démontage des structures mises en place dans le cadre ... heure 01 au mardi 5 octobre 2010 à 23 heures 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones ou s’effectue le montage et le démontage des structures mises en place dans le cadre ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.718 du 10 juillet 2007 réglementant la circulation des véhicules
à l'occasion de travaux de débroussaillage et de démolition.
des véhicules est interdite rue de l'Industrie, dans sa partie comprise entre son extrémité et la frontière avec la Commune de Cap d'Ail.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d ... des véhicules est interdite rue de l'Industrie, dans sa partie comprise entre son extrémité et la frontière avec la Commune de Cap d'Ail.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-117 du 27 janvier 2018 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
Ministre d'État.
Monaco, le 27 janvier 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février ... d'État.
Monaco, le 27 janvier 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2018, conformément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4998 du 12 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
dans les fonctions de Maire la journée du mardi 3 janvier 2023.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 décembre 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 12 ... fonctions de Maire la journée du mardi 3 janvier 2023.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 décembre 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 12 décembre 2022.
Le ... Arrêté Municipal n° 2022-4998 du 12 décembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2661 du 21 juin 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... . André J. Campana, Douzième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du mercredi 6 juillet 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 juin 2022, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2022-2661 du 21 juin 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3578 du 29 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. Nicolas Croesi, Cinquième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du 6 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 août 2022, a été transmise à S ... . Nicolas Croesi, Cinquième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du 6 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 août 2022, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2022-3578 du 29 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3791 du 12 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... . Jacques Pastor, Quatrième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire la journée du lundi 19 septembre 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 septembre 2022, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2022-3791 du 12 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-644 du 22 février 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire la journée du mardi 1er mars 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 février 2022, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2022-644 du 22 février 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1049 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
accès au circuit, au droit des zones de mise en place des portes de rues,
- avenue d’Ostende, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et l’avenue Princesse Alice, pendant la durée du montage ... accès au circuit, au droit des zones de mise en place des portes de rues,
- avenue d’Ostende, dans sa partie comprise entre la place Sainte Dévote et l’avenue Princesse Alice, pendant la durée du montage ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...