Rechercher un journal, un article
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 17 novembre ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
La Semaine en Principauté
.
Médiathèque - Bibliothèque Louis Notari
Le 3 mai, à 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles ... Notari
Le 3 mai, à 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.097 du 14 septembre 2018 portant nomination et titularisation d’un Agent de Police à la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.097 du 14 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police à la ... Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
8 septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 ... septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2025 ... Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025.
Prix
Du mercredi 21 mai 2025 après la classe au lundi 26 mai 2025 au matin
Ascension
Jeudi 29 mai 2025
Pentecôte
Lundi 9 juin 2025
Fête Dieu
Jeudi 19 juin 2025
Vacances d’été
Vendredi 27 juin ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.865 du 19 avril 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ... 9 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 ... Ordonnance Souveraine n° 9.865 du 19 avril 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
’action sociale ;
3°) de proposer au Comité financier les investissements du fonds de réserve, ainsi que le recours à ce fonds ;
4°) de statuer sur l’acceptation ou le refus des dons, legs ou versements, dont la ... fonds d'action sociale ;
3°) de proposer au Comité financier les investissements du fonds de réserve, ainsi que le recours à ce fonds ;
4°) de statuer sur l'acceptation ou le refus des dons ... Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, sis « Le Saint Sébastien » - 22, boulevard du Jardin Exotique par décision du Conseil d’administration, a pour objet :
« - De réaliser, promouvoir, produire et diffuser divers ... siège est situé à Monaco, sis « Le Saint Sébastien » - 22, boulevard du Jardin Exotique par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De réaliser, promouvoir, produire et ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Cholet.
Le 9 mai, à 20 h,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Le Mans.
Sporting Monte-Carlo
Du 26 avril au 6 mai,
« European ... 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte-Carlo
Du 3 au 5 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 11, descente du Larvotto, au rez-de-chaussée, d’une superficie de 65,92 m².
Loyer mensuel : 2.700 € + 45 € de charges.
Personne à contacter pour les ...
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 11, descente du Larvotto, au rez-de-chaussée, d'une superficie de 65,92 m².
Loyer mensuel : 2.700 € + 45 € de charges.
Personne à contacter pour les visites ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 avril 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Art. 9.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le ... 22 ... .
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 avril 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Art. 9.
Le présent arrêté peut faire l'objet d ... Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque)
assemblée doit, pour pouvoir délibérer, réunir les conditions fixées aux articles 24 et 26 ci-dessus.
À l’expiration du terme fixé par les statuts ou en cas de dissolution anticipée pour quelque cause que ce ... délibérer, réunir les conditions fixées aux articles 24 et 26 ci-dessus.
À l'expiration du terme fixé par les statuts ou en cas de dissolution anticipée pour quelque cause que ce soit, l'assemblée générale ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
La Semaine en Principauté
30 avril, à 15 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Du Baroque au Romantisme » sous la direction de Giovanni Antonini ... avril, à 15 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Du Baroque au Romantisme » sous la direction de Giovanni Antonini, avec ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-218 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules de taxis étrangers, modifié.
’arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022, modifié, susvisé, les termes « pour la période du 1er mai au 31 octobre » sont supprimés.
Art. 3.
Est inséré à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022, modifié, susvisé, les termes « pour la période du 1er mai au 31 octobre » sont supprimés.
Art. 3.
Est inséré à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai ... Arrêté Ministériel n° 2023-218 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules ...