Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7787 du 22 décembre 2006

Ordonnance Souveraine n° 848 du 18 décembre 2006 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Digestive).

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations médecins

Journal n°7788 du 29 décembre 2006

Ordonnance Souveraine n° 888 du 22 décembre 2006 portant démission d'un fonctionnaire

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...

Ordonnances Souveraines
Démissions

Journal n°7778 du 20 octobre 2006

Ordonnance Souveraine n° 739 du 18 octobre 2006 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire de Biologie)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet ...

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Nominations médecins

Journal n°7771 du 1 septembre 2006

Ordonnance Souveraine n° 656 du 25 août 2006 portant nomination du Trésorier Général des Finances

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.364 du ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7751 du 14 avril 2006

Ordonnance Souveraine n° 490 du 11 avril 2006 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'article 15 de la Convention de ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'article 15 de la Convention de ...

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Nominations membres

Journal n°7751 du 14 avril 2006

Ordonnance Souveraine n° 494 du 11 avril 2006 autorisant la création d'une Fondation

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ...

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