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Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.291 du 16 avril 2015 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.106 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Comtesse de Carladès à S.A.S. la Princesse Gabriella
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.762 du 21 mars 2016 portant nomination du Ministre Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ... à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Valérie Bruell-Melchior, Premier Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.459 du 1er septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Conducteur de Travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.460 du 1er septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Métreur-Vérificateur au Service de Maintenance des Bâtiments Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.461 du 1er septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Agent Commercial au Service des Parkings Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.561 du 19 novembre 2015 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.721 du 10 février 2016 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-hôtesse au Secrétariat Général du Ministère d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.722 du 10 février 2016 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.723 du 10 février 2016 portant nomination et titularisation d’une Infirmière dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.316 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.785 du 22 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Assistant au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.799 du 4 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.806 du 19 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent de Service au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.179 du 28 janvier 2015 portant nomination et titularisation d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...