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Journal n°8063
du 6 avril 2012
) région frontalière entre l’Afghanistan et le
Pakistan (ancienne adresse), b) A2, City Computer Plaza, Shar-e-Now,
Kaboul, Afghanistan (ancienne adresse), c) Microrayan 3rd, Apt. 45,
block 21 ...
Journal n°4640
du 19 septembre 1946
novembre 1945, sus-visé, est abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
.
Pour extrait publié- en conformité de l'article 17 de la loi n° 71, du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par actions.
Monaco, le 16 juin 1927.
(Signé :) ALEX. EYMIN.
Chemins de Fer de Paris à Lyon ...
Journal n°3510
du 16 avril 1925
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 8 avril 1925.
Le Greffier en Chef : A. Cmco. SOCIÉTÉ ANONYME
DES
BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ...
Journal n°4294
du 8 février 1940
»
Poires 3.75 à 7
Pommes 4:50 à 9 »
Raisins 42 » à 14 »
Prix des Viandes de Boucherie
Sans changement.
- Prix du Lait
Sans changernei
En magasin 2 fr. 30 I
domicile. 2 fr. 56 ...
Journal n°3752
du 7 novembre 1929
Peletier -, PARIS (9e)
Registre' du Commerce : Seine N' 88.338
1.:1 A_ 1C 1LJ
TITRE PREMIER.
Dénomination. — Siège Social. -- Durée. — °Wel.
ARTICLE PREMIER.
La dénomination de la Société est ...
Journal n°3140
du 21 mai 1918
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir
ryt9c,,,c
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°4595
du 8 novembre 1945
composition du chocolat;
Vu l'Arrêté Ministériel chi 22 janvier 1943 fixant le nombre
de tickets exigibles pour la vente du fromage; -
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la ...
Journal n°3940
du 25 mai 1933
demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi
26 juin 1933, à 9 heures du matin, devant la Cour d'Appel de Monaco, Chambre ...
Journal n°4436
du 22 octobre 1942
prévues par les Lois ri° 71 du 3 janvier 1924. n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
I.a création, dans la Principauté. d'établissement industriel, commercial ...
Journal n°1658
du 13 mai 1890
la Comtesse d'Eu.
Par arrêté de M. le Maire de Monaco, en date du 3 de ce mois, à partir de demain 14 mai, les bouchers seront tenus d'afficher le tarif officiel des viandes, dans leurs boutiques, à ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie II).
visées au paragraphe II de l’article 22-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, qui donnent, de mauvaise foi, des indications inexactes ou incomplètes, dans le cadre de la communication à la ... et concomitamment une procédure de sanction en application de l'article 22-2-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, il ne peut prononcer qu'une seule amende administrative. Dans ce cas, le ... Loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°2224
du 19 février 1901
Jolivot, etc.
Le deuxième tirage de la tombola annuelle de
l'Exposition du Palais des Beaux-Arts a eu lieu samedi dernier, à 3 heures de l'après-midi.
Voici la liste des numéros sortis et la ...
Journal n°4847
du 28 août 1950
Syndicat'précité, tels qu'ils ont été approuvés par l'Arrêté Ministériel du 13 mars 1945, demeurent valables.
ART. 3.
Toute modfication aux statuts sus-visés devra étre soumise .à l'approbatioa du ...
Journal n°6522
du 24 septembre 1982
'Administration considère comme une modification importante de leur jauge brute ;
c) aux navires existants, sur la demande du propriétaire ;
d) à tous les navires existants, douze années après la date d'entrée en vigueur ...