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Journal n°6498
du 9 avril 1982
Arrêté Municipal n° 82-25 du 29 mars 1982 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XLème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXIVème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6495
du 19 mars 1982
Arrêté Municipal n° 82-17 du 8 mars 1982 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er)
Journal n°6496
du 26 mars 1982
Arrêté Municipal n° 82-18 du 15 mars 1982 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins (horodateur)
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
Arrêté Municipal n° 94-29 du 30 août 1994 modifiant temporairement, pour raison de travaux, l'arrêté municipal n° 83.33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7159
du 9 décembre 1994
Arrêté Municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7171
du 3 mars 1995
Arrêté Municipal n° 95-19 du 21 février 1995 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
Journal n°7160
du 16 décembre 1994
Arrêté Municipal n° 94-43 du 5 décembre 1994 complétant l'arrêté municipal n° 94-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7249
du 30 août 1996
Arrêté Municipal n° 96-34 du 21 août 1996 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de la Condamine à l'occasion de travaux
Journal n°7249
du 30 août 1996
Arrêté Municipal n° 96-35 du 23 août 1996 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-39 du 2 décembre 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-43 du 2 décembre 1996 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 65ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1997 et du Challenge Prince Albert de Monaco
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-44 du 2 décembre 1996 portant nomination d'une Caissière dans les Service Communaux (Jardin Exotique)
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-45 du 2 décembre 1996 portant nomination d'un Brigadier-Chef dans les Services Communaux (Police Municipale)
Journal n°7264
du 13 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-42 du 3 décembre 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7265
du 20 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-47 du 12 décembre 1996 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un magasinier dans les Services Communaux (Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations)