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Journal n°4264
du 13 juillet 1939
dés élèves; exposés sous je préau, ont retenu l'attention et ont valu de vives félicitations aux Professetirs et aux jeunes exécutants.
La Music:ie Municipale, sous la direction de M. J. Gautier ...
Journal n°5098
du 20 juin 1955
° 601 du 2 juin 1955 modifiant l'article 44 de la Loi n° 497, du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation, modifiée et complétée par les Lois n° 566 du 4 juillet ...
Journal n°5306
du 15 juin 1959
Judiciaires, Président.
La Haute Assemblée a procédé à l'examen d'un projet d'Ordonnance-Loi portant modification de la Loi n° 497 du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à usage d ...
Journal n°7082
du 18 juin 1993
dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans le secteur de Monte-Carlo à l'occasion de travaux d'utilité publique (p. 765).
AVIS ET ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
S.A.M. « TELIS » - Société Anonyme Monégasque au capital de 190.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et du ... :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du Bilan et du ... Avis de convocation ... S.A.M. « TELIS » - Société Anonyme Monégasque au capital de 190.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 février 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de communication collaborative ».
’avis motivé émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, de la modification du traitement ... émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 février 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi du système de gestion des impressions ».
’avis motivé émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, de la modification du traitement ... émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°5230
du 30 décembre 1957
administratifs du Conseiller de Gouvernement 13.294.000
t) Direction des Affaires Sociales 3.550.000
e II. Force Armée 107.800.000
IH. Sûreté Publique 190.895,000
IV. Prisons 4.203.000
• V ...
Journal n°3935
du 20 avril 1933
Tribunal, à Monaco-Ville, chargé de -la vente et dépositaire du cahier des charges.
Etude de "Me. ALEXANDRE EYMIN
Docteur en DrOit, Notaire,
2, Rue du Tribunal, Monaco.
VENTE AUX ENCIIEIIES PUBLIQUES ...
Journal n°2690
du 4 janvier 1910
Cercle des Etrangers;
Vu les Ordonnances ayant approuvé les modifications successivement apportées aux Statuts de la dite Société et, en dernier lieu, celles des 5 janvier et 29 mars 1898 ;
Vu Nos ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
MULTIPRINT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
:
- Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits arrêtés au 31 décembre 2018 ;
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des Commissaires aux ... Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces comptes et quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des ... Avis de convocation ... MULTIPRINT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils d'exploitation ».
’avis motivé émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du ... émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils collaboratifs ».
’avis motivé émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du ... émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils bureautiques ».
’avis motivé émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du ... émis le 20 mars 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 mars 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°2130
du 2 mai 1899
, à deux heures du soir et jours suivants, s'il y a lieu, à la Villa des Lauriers, sise boulevard du Nord, à Monte Carlo, il sera procédé à la vente aux enchères publiques d'une grande quantité de ...