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Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Conseillers d'Etat à cesser leurs fonctions (p. 1443).
Ordonnances Souveraines n° 15.947 à n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la ...
Journal n°5047
du 28 juin 1954
1895, modifiée par l'Ordonnance-Loi n° 340 du Il mars 1942.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé dl l'exécution du présent Arrêté.
Fait à ...
Journal n°2255
du 24 septembre 1901
! »
ARTHUR POUGIN.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOU VEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 Septembre 1901
MARSEILLE, yacht à -vap. Princesse-Alice, monég., c. Carr, s. lest
SAINT ...
Journal n°6104
du 20 septembre 1974
Personnel nourri seulement
2 repas
- 2)
5
1 154,01
2
3
123,24
4,50
nourriture
S.M.I.G.
x 26
(a)
logement
inclemmté
Jx30
1 repas
(1 +2 -2)
6
1 277,25
S.M.I.C.
mensuel ...
Journal n°3975
du 18 janvier 1934
'exécution.
ART. 3.
Les infractions à la présente Loi ou aux Arrêtés pris en vue de son application, seront ,constatées par des procès-verbaux et entraîneront l'application des peines prévues à l'article 480 du ...
Journal n°1793
du 13 décembre 1892
ANCIENNE ET MODERNE Sous la direction de M. Arthur STECK
Symphonie en mi bémol Schumann.
A. Allegro. — B. Scherzo. — C. Andante. n. Maestoso. — E. Allegro.
Ouverture du Roi d'Ys Ed. Lalo.
Marche ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
Tanger, jockey, sans domicile fixe et dont la résidence actuelle est inconnue, a été cité à comparaître personnellement le mardi 22 février 1921, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Avis de vacance n° 2001-22 de trois emplois saisonniers de surveillants de jardins à la Police Municipale
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que pour la période comprise entre le 1er mai et le 31 octobre 2001, trois emplois saisonniers de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que pour la période comprise entre le 1er mai et le 31 octobre 2001, trois emplois saisonniers de ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Avis - SAM BREZZO FRERES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 22, boulevard d'Italie - Monaco
supérieures aux trois quarts du capital social.
Monaco, le 24 décembre 2004.
Le Conseil d'Administration. ... supérieures aux trois quarts du capital social.
Monaco, le 24 décembre 2004.
Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Avis - SAM BREZZO FRERES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 22, boulevard d'Italie - Monaco
supérieures aux trois quart du capital social.
Monaco, le 21 octobre 2005.
Le Conseil d'Administration. ... supérieures aux trois quart du capital social.
Monaco, le 21 octobre 2005.
Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°4396
du 22 janvier 1942
'appli-
* Cette Ordonnance-Loi a été promulguée à l'audience du Tribunal Civil du 22 janvier 194:t.
cation aux prix de vente des taux limites de, marque fixés. par Arrêté du Ministre d'Etat.
ART.
. Toutefois ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
'administration a décidé que la gare de. Paris serait autorisée exceptionnellement à recevoir des chevaux de course au train direct n° 15 partant de Paris à 6 h. 25 du matin et arrivant à Nice le lendemain à 3 h. 17 du soir ...
Journal n°5175
du 10 décembre 1956
-40 relative au 8 décembre, jour chômé,
L'inspecteur du Travail et des Services Sociaux rappelle aux employeurs et aux employés qu'en application des dispositions de l'Avenant n° I à la Convention C011ective ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
.
Monaco, le 15 avril 1966.
Signé : L.-C. CROVETTO.
"EVRARD & Cie"
(société en nom collectif)
MODIFICATION DE STATUTS
Suivant acte s.s.p. en date à Monaco du 4 avril 1966, M. Paul EVRARD et Mme ...
Journal n°1871
du 12 juin 1894
obtiennent un grand et légitime succès.
La réunion du Sport Vélocipédique Monégasque, qui a eu lieu avant-hier à Villeneuve-Loubet, a été très brillante.
Les courses ont commencé à 3 heures et ont donné ...