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Journal n°4119
du 15 octobre 1936
.923 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Particle 50 de -1",Ordonsnance 18. mai
1909 sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 (n0 5) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
'abonne, pour la France. à Parts; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez Nt. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. I top. el directeur du Comptoir genera I des compositeurs. rue du f. Poissouniére ...
Journal n°3670
du 3 mai 1928
éléments de l'instruction pri-;
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
44 7e ou de turc lama du étoles pria.
5e — 6e, t'est-i-dire de la classe de sertie
et ainsi de suite.
Les examens ...
Journal n°5550
du 14 février 1964
Monaco » (p. 126).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 64-3 du 3 février 1964 réglementant la &eu-lotion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d ...
Journal n°4120
du 22 octobre 1936
Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et ,n° 216 du 27 février 1936 ;
• Vu la Loi n° 215 du 27 février 1936 ; Vu la délibération' du' Conseil de Gouvernement des 9-13 octobre 1936 ;
Arrêtons -5
ARTICLE ...
Journal n°0680
du 4 juillet 1871
PRÉSENTEMENT
S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco.
n. M. H. M. H. M. N.
8 45 12 30 5 6 8 35
8 55 12 40 5 22 8 45
9 4 12 49 5 32 8 56
9 23 12 56 5 44 9 3 9 34 1 9 5 57 9 16 9 42 1 17 6 5 9 24 ...
Journal n°4169
du 16 septembre 1937
15 septembre 1937.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrèté.
ART. 4.
Fait à Monaco. en l'Hôtel du bouvernemunt,
le onze septembre ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
autorisation. Arrêt confirmatif (par défaut).
Appel par le Ministère Public et par C. L.-F., propriétaire, né le 28 février 1867, à Monaco, y demeurant, d'un jugement du 29 janvier 1929, qui avait condamné ...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , *lb cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Jeudi prochain, 22 -octobre, à 10 heures du matin ...
Journal n°4328
du 3 octobre 1940
'article ler devront en outre déclarer les quantités de marchandises qu'ils possédaient à la date du 27 septembre 1940, à 8 heures du matin.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives, les ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-.1. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, BeNNRMIteTS :
AlIBOIICAS 26 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°3430
du 2 octobre 1923
, d'après les observations (le Teysseire, à Nice, portant sur 20 années.
C'est de l'Ouest et de l'Est, avec des dérivations et des répercutions variées suivant les reliefs du sol et les conflits des ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
, huissier à Monaco,
en date du 22 novembre 1899, enregistré, dénoncé, transcrit au bureau des hypothèques de Monaco, le 29
du même mois, volume 3, no 15.
Le cahier des charges contenant les clauses et ...
Journal n°4121
du 29 octobre 1936
'Etat„
IL NIAna,N. N°1.930 LOUIS Il
F-A-a LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
VU l'Ordonnance Souveraine du 15'àèût 1931, concernant l'Hôpital ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 jiiin 1933 ...
Journal n°0603
du 11 janvier 1870
étrangers arrivés à Monaco pendant l'année 1869 s'est élevé à 173,865. 11 se décompose ainsi :
Janvier. 23,I54
Février. 22,738
Mars 22,475
Avril 18,141
Mai. 13,464
Juin. . 10,624
Juillet. . 9 ...