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Journal n°2078 du 10 mai 1898
301. — G. L'Administrateur-3-érant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 1" au 8 Mai 1898 BEAULIEU, y. à v. Namouna, am. c. Gordon-Bennett sur lest. ID. y. à v. Séreda, am. c ...
Journal n°4399 du 12 février 1942
-Joseph Coi si est nommé Commis au Service d'Architecture des Bâtiments, Domaniaux (3me classe). Cette nomination aura effet à compter du I er juillet 1941. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Sei ...
Journal n°2710 du 12 mai 1910
souvenir de Sa haute et bienveillante affabilité. Le Monarque qui vient de mourir était né au Palais de Buckingham, à Londres, le 9 novembre 1841. Il était fils du Prince Albert de Saxe-Cobourg et Gotha ...
Journal n°3079 du 20 mars 1917
rétribution de 20 francs, quel que soit le tonnage de ces navires. ART. 25. — Le pourcentage d'affrètement comprend l'expédition du contrôle à chacune des parties. ART. 26. — Le droit d'affrètement est fixé ...
Journal n°6999 du 15 novembre 1991
. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.342 du 5 novembre ...
Débats 1962 du 31 décembre 1962
). 3° — Projet de loi tendant à compfiter l'article 97 de la loi n° 30, du 3 mal 1920, sur l'organisation municipale (p. 7). 4° — Projet de loi modifiant et complétant ceetaines dispositions des ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-274 du 7 juin 2005 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ... 'exploitation prévu à cet effet ". ART. 5. Les dispositions de l'article 22 " Change " de la section IV " Les jeux dits " automatiques " de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant ...
Journal n°6733 du 10 octobre 1986
'Etat J. REYMOND. ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté Ministériel no 86-596 du 3 octobre 1986 relatif à la location, à l'entretien et à la réparation de matériels de sports d'hiver. Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°5108 du 29 août 1955
, comprise entre les gazomètres et l'Établissement de Bains « Le Lido », est interdit aux piétons et aux véhicules ne dépendant pas de l'épreuve, du Samedi 3 septembre 1955 à 14 heures au Dimanche 4 septembre ...
Débats 1949 du 31 décembre 1949
/4/1949 N° 4114 251éme SEANCE VU 25/3/1949 J.O.M. DU 9/5/1949 N° 4119 258ème SEANCE OU 30/3/1949 J.O.M. DU 21/6/1949 N° 4786 259éme SEANCE DU 25/5/1949 J.O.M. DU 18/1/1949 N° 4189 260m. SEANCE DU 1 ...
Journal n°1504 du 31 mai 1887
26 27 28 29 30 .1" 24 762.6 9 h. I du mat. 62.3 59.9 57.8 58.1 59.6 62.2 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et an niveau de la mer. 763.7 61.7 60.» 56.1 58.5 60 ...
Journal n°1632 du 12 novembre 1889
annulaire de soleil, le 17 juin, visible à Paris comme éclipse partielle, de 8 h. 9 à 11 h. 59 du matin. 2° Eclipse partielle de lune, le 26 novembre, invi- sible à Paris. 3° Eclipse annulaire et ...
Journal n°5182 du 28 janvier 1957
application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le l" Avril de l'année courante que doivent être déclarées à la Direction des Services Fiscaux les sommes payées au cours ...
Journal n°4744 du 13 septembre 1948
Par le Prince Le Seetélaitt d'Etat, A. meut4. 5/2 JOURNAL DE MONACO Lundi 13 Septembre 1948 Ordonnance Souveraine no 3.734, du 26 août 1948, (mordant la naturalisation monégasque, LOUIS IL ...
Journal n°0633 du 9 août 1870
4 56 7 26 5 5 7 35 9 24 DÉPARTS MATIN SOIR g* vente à l'imprimerie du Journal : MONACO ET SES PRINCES par IIENni MÉTIVIEB. DEUX volumes grand in-80 — Prix : 5 francs. pour la France et ...

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Version 2018.11.07.14