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Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.120 du 2 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sandrine, Maryse, Gilberte Fabri (nom d'usage Mme Sandrine Borelli) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.121 du 2 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Dennis, José Zegerius tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 dé...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.122 du 2 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Valérie Gourgue (nom d'usage Mme Valérie Zegerius) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la l...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.141 du 8 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Nicolas, Paul, Victor Bernard tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.143 du 8 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Colette, Madeleine, Alice, Annie Tinca (nom d'usage Mme Colette Tournier) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Anne, Véronique, Marie Mazzieri (nom d'usage Mme Anne Trehet) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifi...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.142 du 8 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Pierre, Louis Tournier tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26&n...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry, Bernard, Louis Trehet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.209 du 6 août 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Béatrice, Liliane, Henriette Campredon (nom d'usage Mme Béatrice Jacolet) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.208 du 6 août 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Pierre Jacolet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.171 du 26 décembre 2001 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Charles OULA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les artic...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.131 du 28 novembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gabriel, Nicolas, Baptistin DEMONGEOT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 199...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.168 du 20 décembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Roger, Roland ROSSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et not...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.390 du 8 mars 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Norbert, Gilbert Fassiaux tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et p...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.391 du 8 mars 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Jacques, Marcel, Pierre Merlo tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997...