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Journal n°8215
du 6 mars 2015
Bureau provisoire du Syndicat des Activités Industrielles de Monaco (S.A.I.M.)
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Bureau provisoire du « Syndicat des Sociétés de Conseil, Formation et Management en Ressources Humaines ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu'au cours de l'Assemblée de ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu'au cours de l'Assemblée de ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-196 d'un Chef de section
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période de trois ans, à compter du 1 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période de trois ans, à compter du 1 ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Avis de recrutement n° 98-143 d'un gardien au Centre de Rencontres Internationales.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien au Centre de Rencontres Internationales.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien au Centre de Rencontres Internationales.
La durée de l ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Centre Hospitalier Princesse Grace - Appel d’offres ouvert pour le nettoyage des parties communes, des circulations et des vitres de la résidence A Qietüdine
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres en vue du choix d’un titulaire pour la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes, des circulations et des vitres de la ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres en vue du choix d’un titulaire pour la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes, des circulations et des vitres de la ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Décision du Directeur Général de la SAM Monaco Telecom en date du 6 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des enquêtes de satisfaction du service de renseignements téléphoniques ».
décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements ... décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Nouveaux agréments et modifications d'agréments délivrés par la C.C.A.F.
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Circulaire n° 2022-7 du 29 avril 2022 relative au Jeudi 26 mai 2022 (Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ...
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ... Circulaire n° 2022-7 du 29 avril 2022 relative au Jeudi 26 mai 2022 (Jour de l'Ascension), jour férié légal. ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-7 du 4 mai 2023 relative au Jeudi 18 mai 2023 (Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ...
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ... Circulaire n° 2023-7 du 4 mai 2023 relative au Jeudi 18 mai 2023 (Jour de l'Ascension), jour férié légal. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Circulaire n° 2024‑3 du 4 avril 2024 relative au jeudi 9 mai 2024 (Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ...
Aux termes de la loi n° 798 du 18 février 1966 portant fixation des jours fériés légaux et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, régissant la rémunération et les conditions de travail ... Circulaire n° 2024‑3 du 4 avril 2024 relative au jeudi 9 mai 2024 (Jour de l'Ascension), jour férié légal. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Décision en date du 31 mai 2016 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des structures d’accueil dédiées à la petite enfance »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-150 de deux contrôleurs
au Centre de Contrôle Technique des Véhicules au Service des Titres de Circulation
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que deux postes de contrôleurs au Centre de Contrôle Technique des Véhicules du Service des Titres de Circulation vont être ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que deux postes de contrôleurs au Centre de Contrôle Technique des Véhicules du Service des Titres de Circulation vont être ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Avis de recrutement n° 99-13 d'une assistante sociale
au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une assistante sociale au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une assistante sociale au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-115 d'un manoeuvre
au Service de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de manoeuvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Urbanisme et de la Construction à compter du 1er ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de manoeuvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Urbanisme et de la Construction à compter du 1er ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
et blessures involontaires
M. M. Y. Six mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de maîtrise et de circulation interdite aux deux-roues sur la voie de bus
... circulation interdite aux deux-roues sur la voie de bus
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