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Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3916 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-3916 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4181 du 17 novembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ... 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
cette épreuve, la circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace :
- de 8 heures à 15 heures, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade du Larvotto ... cette épreuve, la circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace :
- de 8 heures à 15 heures, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade du Larvotto ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Arrêté Municipal n° 2006-065 du 22 mai 2006 réglementant la
circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
véhicules est interdite bretelle d'accès au parking de la Costa.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du ... véhicules est interdite bretelle d'accès au parking de la Costa.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-469 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1384 du 10 avril 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, des services publics et de chantier ainsi que lors d'évènements requérant la mise en place d'un schéma de circulation favorable à l'évacuation rapide de ... dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, des services publics et de chantier ainsi que lors d'évènements requérant la mise en place d'un schéma de circulation favorable à l'évacuation rapide de ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.538 du 12 octobre 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux).
procédures applicables aux marchés publics ;
- maîtriser l'utilisation des outils informatiques.
ART. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans ... procédures applicables aux marchés publics ;
- maîtriser l'utilisation des outils informatiques.
ART. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3797 du 11 septembre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux de voirie.
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Art. 4.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains.
Les ... .
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains.
Les ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2769 du 19 juin 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux de voirie.
dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains.
Les dispositions édictées ... dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de secours ainsi qu'aux riverains.
Les dispositions édictées ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3540 du 4 novembre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2015
arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ainsi qu’à leurs personnels. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art ... arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics ainsi qu’à leurs personnels. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4436 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2019-4436 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1737 du 20 mai 2014 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
Charlotte, est interdit à la circulation des piétons du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures.
ART. 2.
Du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures, l’accès aux ... Charlotte, est interdit à la circulation des piétons du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures.
ART. 2.
Du lundi 2 juin à 7 heures au vendredi 20 juin 2014 à 21 heures, l’accès aux ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0607 du 16 février 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
au tunnel menant au boulevard du Ténao.
Les véhicules sortant dudit parking auront l’obligation de se diriger vers la frontière (avenue de Varavilla).
Cette disposition ne s’applique pas aux ... au tunnel menant au boulevard du Ténao.
Les véhicules sortant dudit parking auront l’obligation de se diriger vers la frontière (avenue de Varavilla).
Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-008 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2182 du 2 juin 2017 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique, du Jumping International de Monte-Carlo 2017 et de l'Arena Polo.
juillet 2017 à 7 heures, la circulation des piétons est interdite à l'intérieur des surfaces où s'effectuent le montage et le démontage des structures nécessaires au déroulement de ces manifestations.
Cette ... juillet 2017 à 7 heures, la circulation des piétons est interdite à l'intérieur des surfaces où s'effectuent le montage et le démontage des structures nécessaires au déroulement de ces manifestations.
Cette ...