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Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Centre Hospitalier Princesse Grace - Consultation pour le transport de patients hospitalisés et résidents.
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance une consultation pour le transport de patients hospitalisés et résidents.
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité (un seul ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance une consultation pour le transport de patients hospitalisés et résidents.
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité (un seul ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 juillet 2012 à la mise en vente du timbre suivant :
1,75 € - Ancien Fief des Grimaldi - Matignon
L’Office des Emissions de Timbres ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 juillet 2012 à la mise en vente du timbre suivant :
1,75 € - Ancien Fief des Grimaldi - Matignon
L’Office des Emissions de Timbres ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Acceptation d’un legs
), a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... ), a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Avis de recrutement n° 98-192 d'un Chef de zone au Service des Parkings Publics.
.
La durée de l'engagement sera d'un an ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 243/346.
La fonction afférente à l ... .
La durée de l'engagement sera d'un an ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 243/346.
La fonction afférente à l ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Acceptation d'un legs
juin 1997, a consenti deux legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... juin 1997, a consenti deux legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Avis de recrutement n° 98-77 d'une dactylographe-comptable
au Service des Travaux Publics.
de l'engagement sera de cinq ans, la période d'essai étant de six mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 238/332.
Les conditions à remplir sont les ... de l'engagement sera de cinq ans, la période d'essai étant de six mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 238/332.
Les conditions à remplir sont les ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
AVIS RELATIF AU TRANSFERT D'UNE PARTIE DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS D'UNE ENTREPRISE D'ASSURANCE
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Union des Assurances de Paris Iard, dont le siège social est à Paris, 1er, 9 ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Union des Assurances de Paris Iard, dont le siège social est à Paris, 1er, 9 ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances.
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Caution », dont le siège social est au Mans, 10 boulevard ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Caution », dont le siège social est au Mans, 10 boulevard ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Fleet », dont le siège social est au Mans, 160 rue Henri ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Covea Fleet », dont le siège social est au Mans, 160 rue Henri ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Appel d’offres ouvert pour le nettoyage des vitreries des bâtiments du Centre Hospitalier Princesse Grace et des établissements annexes
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ... Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Acceptation de legs
2014 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers ... 2014 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Acceptation de legs
, décédée le 14 janvier 2013 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les ... , décédée le 14 janvier 2013 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Décision du 22 décembre 2014 du Ministre d’Etat portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’attribution des logements domaniaux - Traitement et suivi des demandes », dénommé « Appels à candidatures des logements domaniaux » de la Direction de l’Habitat
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Acceptation de legs
legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ... legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Legal & General (France) », dont le siège social est à Paris, 9 ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Legal & General (France) », dont le siège social est à Paris, 9 ...