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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 décembre 2011, dans le cadre de l’Exposition Philatélique Internationale «MonacoPhil 2011», à la mise en vente de timbres de la première partie ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 2 décembre 2011, dans le cadre de l’Exposition Philatélique Internationale «MonacoPhil 2011», à la mise en vente de timbres de la première partie ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
Retrait de valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste retirera de la vente le 17 septembre 2014 le carnet de timbres ci-dessous :
* Carnet de 10 Timbres Autocollants à validité permanente (émis le 2/12/2000) ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste retirera de la vente le 17 septembre 2014 le carnet de timbres ci-dessous :
* Carnet de 10 Timbres Autocollants à validité permanente (émis le 2/12/2000) ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Mise en exploitation du bar du théâtre de la Salle des Variétés, sis 1, boulevard Albert 1er
L’Administration des Domaines fait savoir qu’elle souhaite confier l’exploitation du bar du théâtre de la Salle des Variétés, situé au 1 boulevard Albert 1er, à un professionnel.
A cet effet, les ... L’Administration des Domaines fait savoir qu’elle souhaite confier l’exploitation du bar du théâtre de la Salle des Variétés, situé au 1 boulevard Albert 1er, à un professionnel.
A cet effet, les ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Euler Hermes France », dont le siège social est à Paris La Défense ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Euler Hermes France », dont le siège social est à Paris La Défense ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Appel d’offres ouvert pour la fourniture d’analyses de biologie médicale
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ... Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Délibération n° 2014-81 du 12 mai 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’aide à l’accueil des enfants » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 14 juin 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,66 € - 30e Anniversaire de la Roseraie Princesse Grace
* 0,83 € - SEPAC - Les Fleurs ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 14 juin 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,66 € - 30e Anniversaire de la Roseraie Princesse Grace
* 0,83 € - SEPAC - Les Fleurs ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Acceptation de legs
), décédée le 27 décembre 2012 à Uccle (Belgique), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... ), décédée le 27 décembre 2012 à Uccle (Belgique), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Acceptation de legs.
aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait ... aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « La Paix Protection Juridique et Fiscale », dont le siège social ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « La Paix Protection Juridique et Fiscale », dont le siège social ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Groupama Gan Vie », dont le siège social est 8/10, rue d’Astorg à Paris, 8ème ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Groupama Gan Vie », dont le siège social est 8/10, rue d’Astorg à Paris, 8ème ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Acceptation d’un legs
janvier 2012 à Monaco, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, Monsieur le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels ... janvier 2012 à Monaco, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, Monsieur le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Allianz Vie », dont le siège social est 2, rue de Richelieu à Paris, 2ème ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Allianz Vie », dont le siège social est 2, rue de Richelieu à Paris, 2ème ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-04 du 19 juillet 2016 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration d’une œuvre picturale », étude dénommée« EYE-EMPATH »
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Appel d’offres ouvert pour le transport de patients hospitalisés et résidents
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres ouvert pour le transport de patients hospitalisés et résidents.
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres ouvert pour le transport de patients hospitalisés et résidents.
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité ...