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Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-20 du 2 avril 2001 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin.
Art. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions ... Arrêté Municipal n° 2001-20 du 2 avril 2001 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-274 du 24 janvier 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2019\.
, voie amont du boulevard Louis II en provenance du rond-point du Portier pour regagner leur domicile jusqu'aux alentours de 08 heures 15 ;
- à quitter leur stationnement jusqu'à la fin des ... du boulevard Louis II en provenance du rond-point du Portier pour regagner leur domicile jusqu'aux alentours de 08 heures 15 ;
- à quitter leur stationnement jusqu'à la fin des épreuves.
Art. 5 ... Arrêté Municipal n° 2019-274 du 24 janvier 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2019\. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-131 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'aménagement de la voirie à la rue du Portier.
supérieur à 2,50 tonnes et à ceux d'une hauteur supérieure à 2,50 mètres.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de chantier, de secours et des services ... supérieur à 2,50 tonnes et à ceux d'une hauteur supérieure à 2,50 mètres.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de chantier, de secours et des services ... Arrêté Municipal n° 2019-131 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'aménagement de la voirie à la rue du Portier. ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Arrêté Municipal n° 2020-5067 du 23 décembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».
, entre son intersection avec la route de la Piscine et son n° 14 et ce dans ce sens.
Art. 6.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services ... dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics et à ceux liés à l'organisation. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police ... Arrêté Municipal n° 2020-5067 du 23 décembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ». ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».
intersection avec la route de la Piscine et son n° 14 et ce dans ce sens.
Art. 6.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics et à ceux ... septembre 2020 de 09 heures 30 à 18 heures 30, la circulation des véhicules est interdite :
- boulevard Louis II entre le carrefour du Portier et l'avenue J.F. Kennedy, et ce, dans ce sens, aux ... Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ». ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-4 du 8 février 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 99-83 du 27 décembre 1999 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en ... 'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 99-83 du 27 décembre 1999 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en ... Arrêté Municipal n° 2001-4 du 8 février 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-72 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l ... 'ordonnance souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro ;
Vu l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par ... Arrêté Municipal n° 2001-72 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 73-30 du 16 avril 1973 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l ... Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2020/2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l ... Arrêté Municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l ... Arrêté Municipal n° 2020-2462 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-52 du 31 août 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité.
'immeuble "Les Caroubiers" et l'entrée des garages de l'immeuble "Les Caroubiers" dont l'accès sera préservé.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
La circulation et le stationnement des véhicules, à l'exception des véhicules d'urgence et de ... Arrêté Municipal n° 2001-52 du 31 août 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité. ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Arrêté Municipal n° 2001-78 du 21 décembre 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier.
La circulation et le stationnement des véhicules, à l'exception des véhicules d'urgence et de secours ... l'entrée des garages de l'immeuble "Les Caroubiers" dont l'accès sera préservé.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3 ... Arrêté Municipal n° 2001-78 du 21 décembre 2001 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019.
interdit boulevard Albert 1er, côté aval de la contre-allée.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence de secours et des services publics. Elles ... interdit boulevard Albert 1er, côté aval de la contre-allée.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence de secours et des services publics. Elles ... Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1180 du 11 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
et le stationnement des véhicules sont interdits.
Art. 3.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence, de secours, des services publics, du chantier, de même qu'à ceux des résidents ... stationnement des véhicules sont interdits.
Art. 3.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence, de secours, des services publics, du chantier, de même qu'à ceux des résidents du bâtiment « l ... Arrêté Municipal n° 2020-1180 du 11 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2818 du 6 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Qualification Olympique de rugby à 7.
’applique pas pour les véhicules désirant se rendre au parking des écoles.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de l’organisation, de secours, d’urgence et ... 'applique pas pour les véhicules désirant se rendre au parking des écoles.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de l'organisation, de secours, d'urgence et ... Arrêté Municipal n° 2024‑2818 du 6 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Qualification Olympique de ...