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Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-313 du 29 avril 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-267 du 24 avril 2017 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
11 février 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... 11 février 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1180 du 14 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en ... Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1180 du 14 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en ... Arrêté Ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-349 du 25 juillet 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 1er ... 31 mai 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-311 du 17 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1995 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1995 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1180 du 14 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Mélissa Socci (nom d'usage Mme Mélissa Fratacci), en date du 12 septembre 2018 ... Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Mélissa Socci (nom d'usage Mme Mélissa Fratacci), en date du 12 septembre 2018 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1180 du 14 décembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-97 du 28 février 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-429 du 6 septembre 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.603 du 1er juillet 1992 portant nomination d'un agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Stéphane BOISDY, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-317 du 14 juillet 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.613 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 juin 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-200 du 16 avril 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Patrice Raimondo en date du 19 janvier 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Patrice Raimondo en date du 19 janvier 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du 7 avril 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du 7 avril 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian en date du 9 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian en date du 9 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mars 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...