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Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Communiqué n° 2001-01 du 16 janvier 2001 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2001
août 2001
- Le Jour de la Toussaint
Jeudi 1er novembre 2001
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Lundi 19 novembre 2001
- Le Jour de l'Immaculée Conception
Samedi 8 décembre ... août 2001
- Le Jour de la Toussaint
Jeudi 1er novembre 2001
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Lundi 19 novembre 2001
- Le Jour de l'Immaculée Conception
Samedi 8 décembre ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Communiqué n° 98-66 du 15 décembre 1998 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l'année 1999.
août 1999
Le Jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 1999
Le Jour de la Fête de S.A.S le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 1999
Le Jour de l'Immaculée Conception
Mercredi 8 décembre 1999 ... août 1999
Le Jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 1999
Le Jour de la Fête de S.A.S le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 1999
Le Jour de l'Immaculée Conception
Mercredi 8 décembre 1999 ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
AVIS D'ENQUETE
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ... En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Communiqué n° 2003-09 du 3 novembre 2003 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2004.
2004
Lundi 16 août 2004
Le Jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 2004
Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 2004
Le Jour de l'Immaculée Conception ... 2004
Lundi 16 août 2004
Le Jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 2004
Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 2004
Le Jour de l'Immaculée Conception ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Communiqué n° 2004-15 du 22 novembre 2004 relatif à la liste des jours chômés
et payés pour l'année 2005.
'Assomption
Lundi 15 août 2005
- Le jour de la Toussaint
Mardi 1er novembre 2005
-Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Samedi 19 novembre 2005
-Le jour de l'Immaculée Conception
Jeudi 8 ... 'Assomption
Lundi 15 août 2005
- Le jour de la Toussaint
Mardi 1er novembre 2005
-Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Samedi 19 novembre 2005
-Le jour de l'Immaculée Conception
Jeudi 8 ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Communiqué n° 2005-11 du 17 octobre 2005 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2006.
l'Assomption
Mardi 15 août 2006
- Le jour de la Toussaint
Mercredi 1er novembre 2006
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Reporté
Dimanche 19 novembre 2006
Lundi 20 ... l'Assomption
Mardi 15 août 2006
- Le jour de la Toussaint
Mercredi 1er novembre 2006
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Reporté
Dimanche 19 novembre 2006
Lundi 20 ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Circulaire n° 2006-14 du 28 novembre 2006 relative à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2007.
'Assomption
Mercredi 15 août 2007
- le jour de la Toussaint
Jeudi 1er novembre 2007
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Lundi 19 novembre 2007
- le jour de l'Immaculée Conception ... 'Assomption
Mercredi 15 août 2007
- le jour de la Toussaint
Jeudi 1er novembre 2007
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Lundi 19 novembre 2007
- le jour de l'Immaculée Conception ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Communiqué n° 2001-41 du 31 octobre 2001 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2002
'Assomption
Jeudi 15 août 2002
- Le Jour de la Toussaint
Vendredi 1er novembre 2002
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mardi 19 novembre 2002
- Le Jour de l ... 'Assomption
Jeudi 15 août 2002
- Le Jour de la Toussaint
Vendredi 1er novembre 2002
- Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mardi 19 novembre 2002
- Le Jour de l ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Communiqué n° 2007-11 du 26 octobre 2007 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2008.
- le jour de la Toussaint
Samedi 1er novembre 2008
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mercredi 19 novembre 2008
- le jour de l'Immaculée Conception
Lundi 8 décembre ...
- le jour de la Toussaint
Samedi 1er novembre 2008
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mercredi 19 novembre 2008
- le jour de l'Immaculée Conception
Lundi 8 décembre ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Communiqué n° 2011-06 du 5 décembre 2011 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er décembre 2011
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à
- salaire horaire 9,19 €
- salaire mensuel
pour 39 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à
- salaire horaire 9,19 €
- salaire mensuel
pour 39 ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Communiqué n° 2011-07 du 5 décembre 2011 relatif à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage applicable à compter du
1er décembre 2011.
décembre 2011 :
- salaire horaire 9,19 €
- salaire mensuel 1.553,11 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux ... décembre 2011 :
- salaire horaire 9,19 €
- salaire mensuel 1.553,11 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Communiqué n° 2011-04 du 22 novembre 2011 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2012
2012
- le jour de la Toussaint Jeudi 1er novembre 2012
- le jour de la Fête
de S.A.S. le Prince Souverain Lundi 19 novembre 2012 ... 2012
- le jour de la Toussaint Jeudi 1er novembre 2012
- le jour de la Fête
de S.A.S. le Prince Souverain Lundi 19 novembre 2012 ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Communiqué n° 2014-12 du 17 octobre 2014 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2015
Toussaint - Dimanche 1er novembre 2015 Reporté au Lundi 2 novembre 2015
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain - Jeudi 19 novembre 2015
- le jour de l’Immaculée Conception - Mardi 8 décembre ... Toussaint - Dimanche 1er novembre 2015 Reporté au Lundi 2 novembre 2015
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain - Jeudi 19 novembre 2015
- le jour de l’Immaculée Conception - Mardi 8 décembre ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Communiqué n° 2015-12 du 15 octobre 2015 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2016
’Assomption - Lundi 15 août 2016,
- le jour de la Toussaint - Mardi 1er novembre 2016,
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain - Samedi 19 novembre 2016,
- le jour de l’Immaculée Conception - Jeudi 8 ... ’Assomption - Lundi 15 août 2016,
- le jour de la Toussaint - Mardi 1er novembre 2016,
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain - Samedi 19 novembre 2016,
- le jour de l’Immaculée Conception - Jeudi 8 ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Circulaire n° 2009-13 du 20 novembre 2009 relatif à
la liste des jours chômés et payés pour l’année 2010
Lundi 16 août 2010
- le jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 2010
-le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 2010
-le jour de l’Immaculée Conception
Mercredi 8 ... Lundi 16 août 2010
- le jour de la Toussaint
Lundi 1er novembre 2010
-le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Vendredi 19 novembre 2010
-le jour de l’Immaculée Conception
Mercredi 8 ...