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Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Elections nationales - dépôt des candidatures - campagne électorale officielle
-ci ainsi que (…) sa liste d’appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l’ordre chronologique des dépôts, sur un ... -ci ainsi que (…) sa liste d’appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l’ordre chronologique des dépôts, sur un ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Élections communales - Dépôt des candidatures.
février au vendredi 1er mars 2019, de 8 heures 30 à 16 heures 30.
Dans l'éventualité d'un second tour le dimanche 24 mars 2019, les déclarations de candidature et les listes de candidats seront déposées au ... février au vendredi 1er mars 2019, de 8 heures 30 à 16 heures 30.
Dans l'éventualité d'un second tour le dimanche 24 mars 2019, les déclarations de candidature et les listes de candidats seront déposées au ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Elections Nationales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle
délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre spécial ; le Maire en délivre récépissé dans les ... délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre spécial ; le Maire en délivre récépissé dans les ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Elections Communales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle
, sa liste d'appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre ... , sa liste d'appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Elections Communales - Dépôt des candidatures - Campagne Electorale Officielle.
, sa liste d'appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre ... , sa liste d'appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l'ordre chronologique des dépôts, sur un registre ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Elections Communales - Dépôt des Candidatures - Campagne Electorale Officielle
liste d’appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l’ordre chronologique des dépôts, sur un registre spécial ... liste d’appartenance. Le Maire demande la délivrance du bulletin numéro deux du casier judiciaire du candidat.
La déclaration est inscrite dans l’ordre chronologique des dépôts, sur un registre spécial ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DE LA CAMPAGNE DES ELECTIONS NATIONALES DE FEVRIER 2013 - Communiqué aux futurs candidats
Compte tenu de l’importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l’application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, il paraît utile de formuler, dès à ... Compte tenu de l’importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l’application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, il paraît utile de formuler, dès à ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Commission de Vérification des Comptes de la Campagne Electorale des Elections Nationales du 10 février 2013 - Avis
Conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 1.399 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, la Commission de vérification des comptes de campagne, appelée à ... Conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 1.399 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, la Commission de vérification des comptes de campagne, appelée à ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Communiqué aux futurs candidats aux élections nationales du 5 février 2023.
Compte tenu de l’importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l’application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Compte tenu de l'importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l'application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Communiqué aux futurs candidats aux élections communales du 19 mars 2023.
Compte tenu de l’importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l’application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Compte tenu de l'importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l'application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Élections communales - 17 mars 2019.
Compte tenu de l'importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l'application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Compte tenu de l'importance et de la complexité du rôle que sont appelés à jouer les mandataires financiers dans l'application de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, il paraît utile de ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste ... Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ... Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Avis relatif au tableau de révision de la Liste Electorale
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ... Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ... Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de ...