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Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
, décédée le 6 novembre 2010 à Monaco, a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite ... , décédée le 6 novembre 2010 à Monaco, a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
-Maritimes), a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... -Maritimes), a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Acceptation d’un legs
des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ... des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Acceptation d’un legs
Monaco, décédé le 22 décembre 2012 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Monaco, décédé le 22 décembre 2012 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ... Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Acceptation d’un legs
legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ... legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Acceptation d’un legs
, décédée le 8 mars 2013 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les ... , décédée le 8 mars 2013 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Acceptation d’un legs.
-Maritimes), a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... -Maritimes), a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Acceptation d’un legs
), a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... ), a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Acceptation d’un legs
Gênes (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers ... Gênes (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Acceptation d’un legs
.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Acceptation d’un legs
des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ... des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ...