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Journal n°6953 du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.990 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones
Journal n°6953 du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.991 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Comptable à l'Administration des Domaines
Journal n°6953 du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.992 du 22 décembre 1990 portant nomination d'un Caissier-comptable à l'Administration des Domaines
Journal n°7001 du 29 novembre 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.369 du 22 novembre 1991 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6709 du 25 avril 1986
Arrêté Municipal n° 86-22 du 18 avril 1986 portant nomination d'une Attachée au Service de l'Etat Civil
Journal n°6745 du 2 janvier 1987
Arrêté Ministériel n° 86-772 du 22 décembre 1986 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute
Journal n°7110 du 31 décembre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.029 du 22 septembre 1993 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement
Journal n°7036 du 31 juillet 1992
Arrêtés Ministériels n° 92-424 et n° 92-425 du 22 juillet 1992 renouvelant la mise en disponibilité de fonctionnaires
Journal n°7097 du 1 octobre 1993
Ordonnance Souveraine n° 11.040 du 22 septembre 1993 portant nomination d'un Secrétaire au Département de l'Intérieur
Journal n°6957 du 25 janvier 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.012 du 22 janvier 1991 portant nomination d'un programmeur au Service Informatique
Journal n°6923 du 1 juin 1990
Arrêtés Ministériels n° 90-233 à n° 90-235 du 22 mai 1990 autorisant les modifications des statuts d'associations
Journal n°6971 du 3 mai 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.123 du 22 avril 1991 autorisant la Fondation Hector Otto à vendre des biens immeubles
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.156 du 22 janvier 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux janvier deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux janvier deux ...
Journal n°8015 du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1192 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Ghislaine Rapaire est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»

Le reste sans changement.
Journal n°8015 du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1193 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Valérie Battaglia est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»

Le reste sans changement.

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Version 2018.11.07.14