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Journal n°0677
du 13 juin 1871
'établiSsériient diane gare tini'que'à fa frontière.
Il existe à la surface du soleil, depuis quelques jours, une tache des plus remarquables par son étendue. C'est une tache bien complète avec son rayon sombre et une ...
Journal n°0410
du 22 avril 1866
't je compte vous parler prochainement. En attendant, je ne puis résister à l'envie de citer quelques vers empruntés à la Gazette Uniberselle, c'est un tableau du boulevard Montmartre à l'heure de l ...
Journal n°2913
du 13 janvier 1914
,
de 9 heures du matin à midi, et de 14 heures à 16 heures, dans la salle des ventes du Mont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo, à la vente aux enchères publiques des nantissements déposés ...
Journal n°4547
du 7 décembre 1944
pour former des syndicats distincts.
Ces Lois ont été promulguées à l'audience, du Tribunal Civil du 5 décembre 1944.
ART. 3.
Le syndicat est dirige et adniinistré par un bureau élu, pour un an, à ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-43 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifié.
'article 14.3 du Code mondial antidopage dans les conditions prévues à l'article 62 du présent arrêté.
Section 2 - Des sanctions prononcées par la Chambre Disciplinaire du Comité
Article 44
Lorsqu'il est ... organisations antidopage ayant le droit de faire appel, visées à l'article 13.2.3 du Code mondial antidopage.
Section 2 - Des mesures conservatoires
Article 22
Sans préjudice de l'engagement ultérieur de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-43 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 ...
Journal n°0213
du 6 juillet 1862
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V.NNONCES 2:3 C1.11(.1;1 ligne
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Journal n°3430
du 2 octobre 1923
, d'après les observations (le Teysseire, à Nice, portant sur 20 années.
C'est de l'Ouest et de l'Est, avec des dérivations et des répercutions variées suivant les reliefs du sol et les conflits des ...
Journal n°4191
du 17 février 1938
saluées par la foule.
•
A l'occasion de la signature du Traité d'extradition conclu entre la Principauté et la. Tchéco-Slovaquie, S. eXc. le Président de la République a conféré à S. A. S. le Prince ...
Journal n°2738
du 22 novembre 1910
. On a particulièrement remarqué la reproduction du bronze de Coutan « la Renommée » offert au Prince à l'occasion de Sa nomination comme Membre associé de l'Institut de France.
A 9 heures, le beau concert donné sur les ...
Journal n°3301
du 12 avril 1921
'Organisation judiciaire et 3 n° de l'Ordonnance réglementaire du 9 mars 1918 ;
)' Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
M. Gaston Roubion, Juge suppléant, est nommé Juge titulaire au Tribune de Première ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
:
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art ... :
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art. 3 ... Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal. ...
Journal n°3566
du 13 mai 1926
concernant sa profession, sous les peines de droit.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à 'Monaco, en l'Hôtel du Gonvernement, le ...
Journal n°3954
du 24 août 1933
•aller les voir le matin, de 9 heures à midi ; l'après-midi, de iq. heures 3o.à 18 heures.
VARIÉTÉS
LES PLUIES ETRANGES
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 6 de l'Ordonnance du 7 ...
Journal n°1762
du 10 mai 1892
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 10 Mal 1S9e
NOUVELLES LOCALES
Jeudi 5 mai, S ...
Journal n°4074
du 12 décembre 1935
,4eneurant à Monte-Carlo, du jugement du Tribunal Correctionnel en date du 12 ildVellere 9,3'5,41.1.i. t'a (tait can& m né à six mois de prison et 5o francs d'amende, " pour vol. Arrêt modificatif : quotremois ...
Journal n°1465
du 31 août 1886
On As 1$ INIMOI
Réclames 50 à PAGENCR-DÀLGOOTTE , place du Jardin Public, 3 812 Mots s Id,
Trots alois s Id,
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Décision Ministérielle du 6 janvier 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Monténégro ;
- le Mozambique ;
- la Namibie ;
- le Nigéria ;
- le Pakistan ;
- la République démocratique du Congo ;
- le Royaume-Uni ;
- la Russie ;
- la Serbie ;
- le Suriname ;
- la ... virus 2019‑nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
Chili ;
- la Colombie ;
- le Costa Rica ;
- l’Inde ;
- les Maldives ;
- la Namibie ;
- le Népal ;
- Oman ;
- le Pakistan ;
- le Paraguay ;
- la République démocratique du Congo ... le virus 2019‑nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°2057
du 14 décembre 1897
FAUTRIER, épicière et boulangère à Monaco. sont invités à se présenter au Palais de Justice, audit Monaco, le 22 décembre courant, à 9 heures du matin, pour délibérer tant sur la composition de l'état des ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-365 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
25 octobre 2018 et n° 2019-822 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Fares Hussein Abu Hamisah, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en ... octobre 2018 et n° 2019-822 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Fares Hussein Abu Hamisah, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-365 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-372 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
13 décembre 2018 et n° 2019-823 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Abdellatif Chahmout, alias Abdellatif Chamout, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent ... 13 décembre 2018 et n° 2019-823 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Abdellatif Chahmout, alias Abdellatif Chamout, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent ... Arrêté Ministériel n° 2020-372 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-375 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 2018 et n° 2019-824 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Abdel Rahman Khodr Al Mabsout, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en ... décembre 2018 et n° 2019-824 du 26 septembre 2019, susvisés, visant M. Abdel Rahman Khodr Al Mabsout, sont prolongées jusqu'au 22 novembre 2020.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur ... Arrêté Ministériel n° 2020-375 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “DAGMAR S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
TROIS MILLE (3.000) actions de CENT EUROS (100 Euros) chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer intégralement lors de la souscription.
Modifications du capital social
Le ... TROIS MILLE (3.000) actions de CENT EUROS (100 Euros) chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer intégralement lors de la souscription.
Modifications du capital social
Le ...
Journal n°2919
du 24 février 1914
lieu le mardi 3 mars prochain.
TRAVAUX DE CONSTRUCTION
de la Caserne des Sapeurs-Pompiers
Adjudication en cinq lots, à la Mairie de Monaco, le jeudi 26 février 1914, à lo h. du matin ...
Journal n°1882
du 28 août 1894
'15"; 7e, Barnaud, 4 h. 9'50" ; 8e, Maïssa, 4 h. 26'50".
La foule qui stationnait sur la place des Iles a fait une magnifique ovation aux velocemen, surtout à Nicodémi, le vainqueur de la course.
La ...
Journal n°4108
du 31 juillet 1936
-verbaux d'apposition, de reconnais-
sance et. de levée de scellés.
' Cette Loi a été promulguée à l'audience du Tribunal Civil du 3t iuil1et 1036.
Il est dû un droit pour chaque vacation quel que soit ...
Journal n°4683
du 17 juillet 1947
â l'itudienee du Tribunill Civil du 1 5 iulliet 1947. ,
384 JOURNAL DE MONACO Jeudi 17 Juillet 1947
ORDONNANCE SOUVERAINE
•^••••^^^
Ordonnance Souveraine n° 3.40 du 18 juillet 1947, actoor ...
Journal n°2154
du 17 octobre 1899
inscrire sur les tableaux de recensement.
La chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 heures et demie à 11 heures et demie, dans l'après-midi de 2 heures à 3 heures et demie.
Dans son audience ...
Journal n°3962
du 19 octobre 1933
'Arrêté Municipal du 26 novembre 1927 est modifié en ce sens :
« La circulation des véhicules dans la rue ic François-Joseph Bosio n'est autorisée, dans
toute sa longueur, que dans le sens de la montée, « c'est-à ...
Journal n°3860
du 19 novembre 1931
tant
yiblemment espagnole de Chabrier. A. C.
Premier Avis
:Suivant acte sous seings privés en date à Monaco du 13 octobre 1931, enregistré le 14 octobre 1931,
f° r°, te 3, M. René RIGAMONTI ...