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Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination
d'un Conservateur à la Direction des Affaires Culturelles.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.959 du 23 juillet 2001 portant nomination d'un Adjoint Administratif à la Direction des ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.959 du 23 juillet 2001 portant nomination d'un Adjoint Administratif à la Direction des ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 159 du 22 août 2005 portant nomination
d'un Chargé de Mission au Département des Relations Extérieures
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.763 en date du 6 mars 2001 portant nomination d'un Secrétaire à la ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.763 en date du 6 mars 2001 portant nomination d'un Secrétaire à la ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 160 du 22 août 2005 portant nomination
d'une Secrétaire Principale au Département des Relations Extérieures.
-Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.593 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Contrôleur Technique au Contrôle Général des Dépenses
Ordonnons :
M. Yann Bertrand, Attaché Principal Hautement Qualifié au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même Entité, à compter du 1er janvier 2012 ... Ordonnons :
M. Yann Bertrand, Attaché Principal Hautement Qualifié au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même Entité, à compter du 1er janvier 2012 ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux
de la République française, est nommé en qualité d’Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisé dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 1er février 2011 ... de la République française, est nommé en qualité d’Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisé dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 1er février 2011 ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-28 du 22 janvier 2014 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.009 du 22 novembre 2010 portant nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.611 du 9 avril 2008 portant nomination d’une Sténodactylographe ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.611 du 9 avril 2008 portant nomination d’une Sténodactylographe ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.691 du 22 mars 2010 portant nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
:
Mme Patricia Bernardi, épouse Berti, Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à compter du 1er mars 2010.
Notre Secrétaire d ... :
Mme Patricia Bernardi, épouse Berti, Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à compter du 1er mars 2010.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.588 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Adjoint au Directeur de
l’Habitat
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.218 du 10 juin 2009 portant nomination d’un Inspecteur Principal à ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.218 du 10 juin 2009 portant nomination d’un Inspecteur Principal à ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-28 du 22 janvier 2014 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.078 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Contrôleur Technique au Contrôle Général des Dépenses.
, Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même entité, à compter du 3 octobre 2016.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même entité, à compter du 3 octobre 2016.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.597 du 22 septembre 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
BERTRAND, Dactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 3 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... :
Mme Jocelyne COMINELLI, épouse BERTRAND, Dactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 3 octobre 2000.
Notre ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.596 du 22 septembre 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacky MORET, Brigadier-chef de police à la Direction de la ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination
d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume DUVAL, Capitaine à la Brigade des Sapeurs ... Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume DUVAL, Capitaine à la Brigade des Sapeurs ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.519 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers
, détaché des cadres français par le Gouvernement de la République française, est nommé Adjudant-Chef à Notre Compagnie des Carabiniers, à compter du 1er octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... 9 ... , détaché des cadres français par le Gouvernement de la République française, est nommé Adjudant-Chef à Notre Compagnie des Carabiniers, à compter du 1er octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...