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Journal n°0356
du 9 avril 1865
.
Monaco, le 9 Avril 1865.
Lundi 3 avril, l'aviso à vapeur Tunisien le Bechir a amené à Nice Son Excellence le Général de Division Selim, envoyé par Son Altesse le Bey de Tunis, comme Ambassadeur ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
’Education
(C.P.E.) ;
- exercer au sein d’un établissement d’enseignement de la
Principauté depuis au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources
Humaines et de ...
Annexes 1930
du 31 décembre 1930
(art. 9
de l'Ordonna/lice Souveraine du 19 juin 1920); Vœux divers ;
Echange de vues sur la propriété commerciale et les loyers.
La séance est levée à 18 h. 20.
JOURNAL DE -MONACO 3
Séance ...
Journal n°2931
du 19 mai 1914
conception, et c'est un plaisir, dont les plus difficiles sont rarement
1 0 9
JOURNAL DE MONACO 3
lassés, d'entendre une exécution aussi soignée et aussi variée.
L'ouverture de Coriolan met en présence ...
Journal n°5181
du 21 janvier 1957
horaires des apprenties et des ouvrières des ateliers de couture et de haute couture à compter du ler janvier 1957 (p. 72).
Circulaire des Services Sociaux 57-3 concernant les temps d'exécution ries ...
Journal n°3676
du 14 juin 1928
août
du 20 au 26 août
du 27 août au 2 septembre
du 3 au 9 septembre
du 10 au 16 septembre
du 17 au 23 septembre
du 24 au 30 septembre
du ler au 7 octobre .
du 8 au 14 octobre ...
Journal n°4815
du 16 janvier 1950
, domicilié et demeurant n°10, rue Bosio à Monaco ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 septembre 1949 ;
Vu le dernier paragraphe do l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifié par la Loi n071 ...
Journal n°4776
du 18 avril 1949
.853, du 7 avril 1949, autorlsani le
. changement de nain patronymique (p. 214),
Ordonnance Souveraine ti() 3.854, du 9 avril 1949, portant nomination des Membres de la Délégation de la Principauié à la ...
Journal n°3660
du 23 février 1928
SOIXANTE -E'1' ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.660. Le Numéro : 1A centimes. JEUDI 23 FÉVRIER 1928.
JOURNAL E CO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dè la Principauté PARAISSANT LE J EU Dl ...
Journal n°3366
du 4 juillet 1922
Monaco, est fixée au samedi
8 juillet.
Le cortège se formera au Palais à 8 heures 45. Le commencement des cérémonies est fixé à,
9 heures 3o.
Le cortège suivra l'itinéraire.suivant pour se rendre ...
Journal n°4427
du 27 août 1942
)
(3)' 2m° catégorie .. 288 » 10 %
1" catégorie .. 312 » 10 %
-Renvois : (1) (2)- (3) — Seuls les coiffeurs classés en .2°• et ,38 catégories Pourront appliquer à leur personnel les salaires 2 ...
Journal n°4031
du 14 février 1935
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco; Place de la Visitation INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°5034
du 29 mars 1954
risques décès, maladie, invalidité, vieillesse, à l'exception des dispositions concernant. la retraite uniforme ;
c) la législation des prestations familiales applicable aux salariés ;
d) la législation ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
'intérêt économique (p. 1381).
Ordonnance Souveraine n° 11.399 du 21 novembre 1994 modifiant l'article 7 de l'ordonnance ,souveraine n° 3,251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur ...
Journal n°7702
du 6 mai 2005
renouvelé au
profit de M. Marcello SANDIAS, commerçant,
demeurant à Monaco, 9, boulevard Albert Premier,
pour une période de quatre années à compter rétroac-
tivement du 26 mars 2005, la gérance libre ...
Journal n°3962
du 19 octobre 1933
'Arrêté Municipal du 26 novembre 1927 est modifié en ce sens :
« La circulation des véhicules dans la rue ic François-Joseph Bosio n'est autorisée, dans
toute sa longueur, que dans le sens de la montée, « c'est-à ...
Journal n°4448
du 14 janvier 1943
fabricants verriers ;
2° Les négociants grossistes et les transformateurs c'est.à-dire les façonniers sur verre et cristaux, les souffleurs de verre et les clisseurs de bonbonnes ;
3° Tous les utilisateurs ...
Journal n°3257
du 6 juillet 1920
fabrication de diverses marchandises ;
'Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont fixés à :
Dix-neuf francs (19 fr.) par hectolitre, le droit de circulation sur les vins ;
Neuf francs (9 fr ...
Journal n°3201
du 8 juillet 1919
qui précèdent seront applicables, durant la même période de temps, aux personnes visées par l'article 503 du Code de Procédure Civile.
ART. 3.
I,a présente Loi produira un effet rétroactif, en ce ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... mardi 9 janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°0574
du 22 juin 1869
DOUZIÈME ANNÉE 574 gureaux : line de Lorraine. 15. Mardi 22 Juin 1869
Administration et Rédaehon POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ourrages fronçais et $
Bue de Lorraine,. 13 l'A RA ...
Journal n°5224
du 18 novembre 1957
au Palais Princier sous la présidence de S.A.S.' le Prince Souverain.
Le samedi 9 novembre 1957, le Bureau Central de la Commission pour l'Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée s'est réuni ...
Journal n°2491
du 3 avril 1906
.536 1.104
3e » 618 18e » 622 33e 1.369
4e 0 849 19e » 79 34e 613
5e » 556 20e » 90 35e 666
6e » 39 21e » 1.684 36e 20
76 » 1.490 22e » 1.591 37e 582
8e » 814 23e » 1.631 38e 1.554
9e » 1 ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-2 du 10 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
droits de l'homme ou des atteintes à ces droits en République Démocratique du Congo ;
c) étant associés aux personnes physiques ou morales, entités ou organismes visés aux points a) et b).
Par ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Alias Alexandre Kande Mupomba ; alias Kande-Mupompa.
Né le 23.9.1950
à Kananga (RDC).
Nationalités : RDC et belge ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 25 novembre, à 21 h,
et le 26 novembre, à 15 h,
"Monsieur Amédée" comédie d'Alain Reynaud-Fourton avec Michel Galabru, Bernadette Lafont, J.-C. de Goros, Nadège ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 25 novembre, à 21 h,
et le 26 novembre, à 15 h,
"Monsieur Amédée" comédie d'Alain Reynaud-Fourton avec Michel Galabru, Bernadette Lafont, J.-C. de Goros, Nadège ...
Journal n°3618
du 5 mai 1927
.
09 C
JOURNAL DE MONACO
Hydrothérapie Marine : : Douches
= Héliothérapie (SOLARIUM) =
—== Leçons de Natation ===
Ouvert tous les jours, de 9 h. 30 à 15 heures
SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CligDIT ...
Journal n°4419
du 2 juillet 1942
quarante-deux
P. le Ministre d'Etat,
Le Conseiller de Gouvernement, E. HANNE
Arrêté affiché au Ministère d'Etat. le 26 juin 1942.
t a) Grandes fillettes
b) Cadets
c) Femmes
Patin femme ...
Journal n°1684
du 11 novembre 1890
celui-ci pendant 20 et même 25 jours
L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 novembre 1890
TARRAGONE, b.-g. Argentina, ital., c. Oreggia, vin ...
Journal n°4002
du 26 juillet 1934
17 juillet 1934, a prononcé le jugement suivant :
M.7C. B., sans profession, née le 22 novembre 1892, à Vendu (Espagne), demeurant à Monte-Carlo: un mois de prison et 50 francsd'amende (par défaut ...