Rechercher un journal, un article
Journal n°4228
du 3 novembre 1938
SOUVERAINE
S. A. S. le Prince Souverain a pris part le 26- octobre dernier à une -chasse_ offerte par Son Excellence le Président de la République Française, dans les tirés de Rani.- bouillet.
PARTIE ...
Journal n°4283
du 23 novembre 1939
Sieur Munroe Charles-Andrews, né le 9 février 1875, à Middlebury, Etat de ,Vermont (Etats-Unis d'Amérique), ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets ;
Vu les articles 9 et 10 du .COde Civil et l ...
Journal n°3538
du 29 octobre 1925
personnellement devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 décembre 1925, à 9 heures du matin, sous la double prévention de coups et blessures volontaires et vol; — délits prévus et réprimés par les ...
Journal n°3257
du 6 juillet 1920
'une embrasure. Si l'on en juge d'après la direction oblique des deux canonnières qui regardent la mer, le point battu par leurs bouches à feu devait être à peu près le même, c'est-à-dire la sortie du Port.
Du ...
Journal n°1144
du 8 juin 1880
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021.
.
Du mardi 7 septembre à 0 heure 01 au lundi 4 octobre 2021 à 23 heures 59, à l’avenue J.F. Kennedy, entre les n° 3 et n° 9 :
- le stationnement des véhicules est interdit sauf pour ceux liés à l ... mercredi 22 septembre au samedi 25 septembre 2021 un alternat de circulation est instauré à l'intention des riverains entre son n° 14 et l'esplanade des Pêcheurs.
Art. 9.
Du lundi 13 septembre à 0 heure 01 ... Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021. ...
Journal n°3546
du 24 décembre 1925
vifs -remerciements' et ceux de la Famille Princière à M. le Président de la République et à M. le Président du Conseil, Ministre des Affaires Etrangères.
De son côté, M. le Chev. Off. Pittalis, Consul ...
Journal n°3078
du 13 mars 1917
.
COUR D'APPEL
Dans son audience du 5 mars 1917, la Cour d'Appel a rendu les arrêts suivants :
C. A.-P., négociant en vins, né le 7 mars 1887, à San Damiano d'Asti (Italie), demeurant à Monte Carlo ...
Journal n°3655
du 19 janvier 1928
Compagnie des Tramways ;
Vu la délibération, en date du 21 décembre 1927, du Conseil de Gouvernement ;
0 1 3
JOURNAL DE MONACO
Arrêtons :
Le taux de l'intérêt à servir par la Caisse des Dépôts et ...
Journal n°3773
du 27 mars 1930
'Ordonnance Souveraine'du 21 avril 1911.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gimvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en C:11Ôtel du Gouvernement, le 22 mars 1930.
Lt ...
Annexes 1972
du 31 décembre 1972
) - 6, avenue Saint-Michel.
Pour : « Mélange de poudre complexe destinée à un entremet instantané à froid ».
Classe A 62, division c).
N° 919.71.864.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 28 ...
Journal n°4031
du 14 février 1935
examens des selles de pèlerins provenant du Hedjaz, qui ont été effectués à la station quarantenaire de Tor clans les années 1930 à 1934. sur 39.217 échantillons de selles, il a été découvert 26 vibrions ...
Journal n°1936
du 27 août 1895
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. 1 midi 3 h. 16 h. 9 h.
mat. soir soir soir
19 765.1 765.»
20 761.» 764.»
21 764.» 761.1
22 '761.1 761.6
23 764 ...
Journal n°0426
du 12 août 1866
.4. Rousseau. 3, et chez M. st-Hulaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des composileurs, rue du f. Poissonnière, ln. A Nice. 1,1111tAIIIIE VISC0NTI. rue du Cours.
à ...
Journal n°4447
du 7 janvier 1943
'ils doivent tenir à la disposition du Service de Répartition ,des Produits, Industriels ;
c) de contrevenir artx ordres de livraison à valoir sur ces stocks donnés par ce même Service.
ART. 18.
Les ...
Journal n°4409
du 23 avril 1942
-septième Liste
M. Albert Martiny 3oo frs ; M. Amédée Crettaz -*oo frs; M. Gabriel 011ivier 125 frs; M. Zimdin t.000 frs ; Produit de quête à la Conférence de _M. Pierre Mon 55o frs; M. H. Garnier 26o frs; -Mrs ...
Journal n°5475
du 10 septembre 1962
(p. 722).
Ordonnance Souveraine n° 2.883 du 22 août 1962 portant nomination d'un Consul Honoraire de la République du Panama à Monaco (p. 722).
Ordonnance Souveraine no 2.884 du 30 août 1962 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Décision Ministérielle du 17 décembre 2020 prolongeant et complétant jusqu'au 15 janvier 2021 certaines des mesures exceptionnelles qui devaient prendre fin le 18 décembre 2020, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, pour le soir du 31 décembre 2020, ils peuvent continuer leur activité jusqu'à 22 heures 30.
Par dérogation aux dispositions de l'article 3, les clients des salles de jeux et d'appareils automatiques de ... dérogation aux dispositions de l'article 3, les personnes ayant dîné au restaurant ont jusqu'à 22 heures pour effectuer le déplacement entre le lieu du restaurant et leur lieu de résidence. Le restaurant leur ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°2104
du 8 novembre 1898
assistaient également à la chasse offerte par le président.
Le président a quitté Rambouillet, à cinq heures quinze du soir, rentrant à Paris.
PARTIE
Par Ordonnance Souveraine du 3 novembre 1898, M ...
Journal n°5579
du 4 septembre 1964
Marseille : Tél.: 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine a° 3.239 du 18 août 1964 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi (p. 648).
Ordonnance Souveraine 3.240 du 29 août ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"COMMERCIA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26,avenue de la Costa - Monte-Carlo
-AQUILINA, notaire soussignée, le 22 juin 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 août 2001, dont ... -AQUILINA, notaire soussignée, le 22 juin 2001.
III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 août 2001, dont ...
Journal n°5255
du 23 juin 1958
audience du 3 juin 1958, a prononcé es condamnations suivantes :
C. da C.S.C., né le 5 janvier 1928, à Lisbonne (Portugal), de nationalité portugaise, se disant radio-navigateur et demeurant à Mexico ...
Journal n°3984
du 22 mars 1934
.564 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 11 décembre 1901 cela- live à la circulation ;
Vu les Ordonnances des 11 mars 1910 et 26 mars 1910 relatives à la ...
Journal n°3736
du 18 juillet 1929
propager l'instruction et l'éducation et a assuré à la jeunesse scolaire et leurs dirigeants la particulière sollicitude de la Municipalité.
Le C. F. Sigisbert a procédé ensuite-à la lecture du palmarès ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-185 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-185 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°1567 [= n°1577]
du 23 octobre 1888
Nice
De 7 h. 1/2 à 8 h. 112, sur la Terrasse du Casino
M USIQU E D'HARMON I E
par la SOCIÉTÉ PHILHARMONIQUE
A 8 heures 1/2
FEU D'ARTIFICE
tiré par xucy,c3.-rEutx
SUR LES REM PARTS DE MONACO
UfUnnt utu ...
Journal n°3534
du 1 octobre 1925
connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 3 novembre 1925, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous l'inculpation d'émission frauduleuse de chèque non ...
Annexes 1930
du 31 décembre 1930
(art. 9
de l'Ordonna/lice Souveraine du 19 juin 1920); Vœux divers ;
Echange de vues sur la propriété commerciale et les loyers.
La séance est levée à 18 h. 20.
JOURNAL DE -MONACO 3
Séance ...
Journal n°4297
du 29 février 1940
, 15 décembre 1923, 22 avril 1926, 29 décembre 1926, 3 mars 1933,
15 septembre 1934, 28 janvier 1937, 27 mai 1938, 30 novembre 1938 et 28 décembre 1938 (n05 2.234 et 9.237) ;
Notre Conseil d ...