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Journal n°2547 du 30 avril 1907
autorisé à accepter et à porter la décoration de 3e classe de l'Ordre du Double Dragon, qui lui a été conférée par S. M. l'Empereur de Chine. Par Ordonnance Souveraine en date du 25 avril 1907, M. le ...
Journal n°6948 du 23 novembre 1990
. Donné en Notre Palais à Monaco, le seize novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQIJET. Ordonnance Souveraine n° 9.943 du 16 novembre 1990 ...
Journal n°2197 du 14 août 1900
moment ses forces l'ont trahi et il a me laisser y aller seul. — J'en reviens à l'instant, et c'est pour saluer respectueusement sa dépouille mortelle, pour lui adresser l'expression émue des regrets ...
Journal n°2592 du 10 mars 1908
Palais de Monaco. TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE MONACO Dans son audience du 5 mars courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes : B. J.-B., né à Clavesana (Italie) le 22 juin 1860 ...
Journal n°0008 du 18 juillet 1858
heures le bateau à vapeur le Dante, capitaine Crocco vient faire une pro-menade de Nice à Monaco on il stationnera jus-qu'a dix heures du soir. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivée du 26 Juin au 9 Juillet ...
Journal n°1574 du 2 octobre 1888
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1. À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGIOCI JOCGLA, rue GioPredo, 1. pris la pl. Masséna à PAGIINCI-DALGOOTTS, place du Jardin Publie, 3 Les ...
Journal n°0284 du 22 novembre 1863
, et direc. du CoMptoir général des compositeurs rue dal f. 1'9issonniiire.11. .A Nice. 1.111111111W VISCONTI. rue glu Cours. l'AGENCE-DAI.G0t"1-1T.,- rue Paradis, au coin du Jardin Public. Les ...
Journal n°0272 du 23 août 1863
. On a seulement changé quelque chose à sa manière de vivre. On a fait du jour la nuit, de la nuit le jour. On n'oubliera pas les nuits parisiennes de cette chaude année.... quelle animation , quel mouvement ! C ...
Journal n°0294 du 31 janvier 1864
rent!. la tien. n'if:Lutes Sti id. (Yu traite de gré à gré pour les antres insertion. On s'abonne. pour la France. à Paris, H l'Agence Ifovas, rue .1.-1. Itoussmri. 3, c i lie. Nt. ît-ItIlaire. i ...
Journal n°0367 du 25 juin 1865
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. hnp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonaèian' 10, A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°0498 du 5 janvier 1868
les hôtels, les maisons meublées et enfin d'autres villas et d'autres jardins : c'est féerique, à tel point qu'aucune description ne saurait vous donner une juste idée du merveilleux tableau qui, nuit ...
Débats 1936 du 31 décembre 1936
térêt Cliambee tions BERNISCONI ement lomnf oaution Licin ainecIpupd xneunqprj inaatzaD aijaap stool luasadd qamnf saasodap laminf aed alpnon sainupzu alFein luemsuov saaalcl sal ... peines- prévues aux articles 3, 4, 5, 6, et 8 n'exclueront pas les sanctions a-dministrafives telles que le retrait de l'autorisation ou de la licence qui pourraient être prises par le Gouvernement ...
Journal n°0005 du 27 juin 1858
Première Année No 5. ABONNEMENTS : 1IIN AN. • 12 francs . 6 » . 3 SIX MOIS _ TROIS OB,ilAillATIONS MÉTÉOMOLOG QUES FAITES A MONACO , DU 20 À(/' 26 JUIN. DATES TI1E mime: TRE C E N T I ...
Journal n°4105 du 16 juillet 1936
procédant à des ventes d'auto- N. 1.906 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 3 (n° 4) de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Sur le rapport de Notre Direction des Services ...
Journal n°5875 du 1 mai 1970
industries métallurgiques et connexes ne peuvent, en aucun cas, être inférieurs aux salaires ci-après, à compter du ler janvier 1970 A) Position I (années de début) 21 ans 1.155 F 22 ans 1.309 F 23 ...
Journal n°2092 du 16 août 1898
mois, ces courses ont réuni un nombre très suffisant de concurrents. Le parcours était d'environ 3,000 mètres (de la place du Palais à la gare de Monaco, aller et retour). M. Noghès, remplaçant M ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-203 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°3074 du 13 février 1917
lequel il était valable n'aura pas fait usage de son ticket, ne sera plus recevable à s'en servir ultérieurement. Le ticket sera périmé. ART. 9. — Le grossiste ou le détaillant ne livrera du sucre aux ...
Journal n°4944 du 7 juillet 1952
prévues par la Loi, à la Caisse Autonome des Retraites. Cette adhésion. pitildra ont..du Pr'. août .1947, les cotisations arriérées depuis cette date -étant.majoréos 'd'en intérêt de - 5 c'/„. l'an. ART ...
Journal n°0224 du 21 septembre 1862
'accroche à la vie. Mais que viens-je parler de mourant t Il n'est de notoriété aucune que quelqu'un ait pu mourir à Monaco. F3E7111E7:11' J07RITAL DD ICITACO. Histoire du feu racontée par une bûche, par ...
Journal n°0662 du 28 février 1871
Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez NI. St-Hilaire, A IIONNIthINNTS : Annonces 25 Gent. la ligne éditeur do musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°2539 du 5 mars 1907
la plus belle du maître de Bonn. C'est à dire que rien dans la musique ne peut lui être comparé. Nulle part le côté philosophique du génie de Beethoven ne s'est exprimé avec plus de profondeur. Le ...
Journal n°4082 du 6 février 1936
des Princesses, les Délégations étrangères -et des d-étacliements de l'Armée et de la Marine. Le cortège, formé à l'abbaye de Westminster dès 9 heures du matin, parcourut les- principales artères de ...
Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-742 du 5 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de ... nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport ... Arrêté Ministériel n° 2019-742 du 5 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-138 du 18 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5. Assadi Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport ... 'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5\. Assadi Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité iranienne. Numéro de passeport diplomatique iranien : D ... Arrêté Ministériel n° 2021-138 du 18 février 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°3911 du 10 novembre 1932
'organisation judiciaire Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1918 ; Sur le rapport de Notre Directeur des Servi- ces Judiciaires Avons Ordonné et Ordonnons : M. Gastaud Jules - Jean - Ange est ...
Journal n°2821 du 30 avril 1912
. Le Maire, S. REYMOND COUR D'APPEL Dans son audience du 22 avril 1912, la Cour d'Appel a rendu l'arrêt suivant : Appel, par le Ministère Public et par D. O.-G.J.-C., courtier en bijoux, né le 15 ...
Journal n°7727 du 28 octobre 2005
correspondant, à compter du 3 mars 2005. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°4164 du 12 août 1937
. 3. Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit : Taux de l ...
Journal n°2570 du 8 octobre 1907
ler mai, 3 mai et 9 juin 1907. ART. 2. Sont approuvés les statuts de la dite Société tels qu'ils sont contenus dans l'acte reçu par Me Alexandre Eymin, notaire à Monaco, en date du 12 juin 1907 ...
Annexes 1936 du 31 décembre 1936
; 4° Protection de la population civile; 5° Sanctions. A 21 h.: Raout à l'Hôtel de Ville offert par le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Ville •de Liége. Vendredi 29 Juin. -- Palais du ...
Journal n°3220 du 18 novembre 1919
Société Saint-Vincent-de-Paul et des 'Comités de Bienfaisance des Colonies française et italienne. Le samedi, à 9 h. 3/4, les Autorités civiles et militaires de Fa Princil;auté, ainsi que le Corps ...
Journal n°3405 du 10 avril 1923
connus, a été citée à comparaître personnellement. le mardi 22 mai 1923, à 9 heures du matin, devant le Tribunal correctionnel de Monaco, sous la préventioli d'abus de confiance ; — délit. prévu et réprimé ...
Journal n°3283 du 31 décembre 1920
'est tenue dans la salle de la bibliothèque qui avait été aménagée pour la circonstance. A 3 heures précises, S. A. S. le Prince prenait place sur une estrade, entouré des membres du Conseil d ...
Journal n°7199 du 15 septembre 1995
présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Art. 3. Une ampliation du présent arrêté a été transmise, en date du II septembre 1995, à S.E. M. le Ministre d'État. Monaco, le I l ...
Journal n°3658 du 9 février 1928
poussa Verdi, illustre et plein de gloire, à changer sa manière musicale, nous ne rougissons pas énormément d'avouer, que dans l'oeuvre du Maître de Bussetto, c'est au Trouvère, à Rigoletto et à la ...
Journal n°4028 du 24 janvier 1935
demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus : un an de prison (par défaut), pour vol ; C. J.-C., employé, né le 3 décembre 1898, à La Turbie (Alpes-Maritimes), ayant demeuré à Monte ...
Journal n°7774 du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-479 du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
) Amor, c) Omar Abu). Adresses : a) Via Toscana 46, Bologne, Italie, b) Via di Saliceto 51/9, Bologne, Italie. Date de naissance : 6.3.1969. Lieu de naissance : Nefza, Tunisie. Nationalité : tunisienne ... ) Amor, c) Omar Abu). Adresses : a) Via Toscana 46, Bologne, Italie, b) Via di Saliceto 51/9, Bologne, Italie. Date de naissance : 6.3.1969. Lieu de naissance : Nefza, Tunisie. Nationalité : tunisienne ...
Journal n°3073 du 6 février 1917
inconnu, fit imprimer sa pièce à Chartres. Et c'est d'après un exemplaire de cette édition, conservé aux Archives du .PalaiS, que nous avons reproduit les fragments ci-dessus. (A suivre) PHILIPPE CASIMIR ...
Journal n°2739 du 29 novembre 1910
: :Q•1%A C 0 Ide chapelle Bellini, fait l'éloge de son éminent successeur, M. le chanoine Perruchot, et du distingué chef de la Chorale, M. Nef, et distribue les félicitations et les encouragements à ...
Journal n°5282 du 29 décembre 1958
Notre disposition par le Gouvernement de h. République Française, est nommé, pour une durée de 3 ans, Inspecteur des Services Fiscaux (échelle B, 30 classe). Cette nomination prendra effet à compter du ...
Journal n°3933 du 6 avril 1933
Cour d'Appel, dans son audience du 27 mars 1933, a rendu les arrêts ci-après : Appel, par S. J.-C., commerçant, né le 27 avril 1902, à Gijona (Espagne), domicilié à Barcelone, et par B. C ...
Journal n°3873 du 18 février 1932
, obligatoirement mettre en oeuvre pour la fabrication des farines destinées à la panification et autres usages alimentaires, est fixé à 80 'in. ART. 2. L'Arrêté du 4 février 1932 est abro ART. 3. Le ...
Journal n°0027 du 28 novembre 1858
on l'arrache. Et l'on pciurrait étendre cette appréciation de .ses calculs à- la population industrielle du pays C'est un tort et une erreur. Une ville ne gran-dit et ne se développe qu'à la ...
Journal n°3511 du 23 avril 1925
; Vu l'article 3, n° I, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons M. Huguet Louis - Marcel, Président honoraire du ...
Journal n°1368 du 21 octobre 1884
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. TEMPERATURE DE L'AIR ( Le thermomètre est exposé au nord) 9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. da mat. du soir 1 du soir du soir .0 0 ...
Journal n°4346 du 6 février 1941
Concerts. État des condamnations du Tribunal Correctionnel. ETUDES HISTORIQUES La Principauté de Monaco et la Culture Méditerranéenne, par A. Somos Talbor. (A suivre). pAl3TIE OFFICIELLE ARRÊTES ...
Journal n°0819 du 3 mars 1874
22 du même mois, a accordé l'Exequatur à M. Emile de Loth, en qualité d'Agent Consulaire des États-Unis ( d'Amérique) à Monaco. Le Prince, par Ordonnance du 24 du même mois, a nommé Commandeur de l ...
Journal n°1251 du 18 juillet 1882
on traite de gréa gré pour les antres insertions On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur dn ...
Journal n°6335 du 23 février 1979
'adresSe : 1;25 F Les Abonnements partent du V' janvier de chaque année INSERTIONS ILÉOALES : 9,60 F le ligne Téléphone 30-19-21 Compte Chèque Postal : 301941 - Maràéllte ...
Journal n°3629 du 21 juillet 1927
, de nouveaux succès dans là marche ascendante du franc ; pour peu que la trève des partis continue à seconder l'effort méritôire du Gouvernement. C'est dans cet esprit de pleine confiance dans l ...
Journal n°3962 du 19 octobre 1933
, conformément à la Loi,. Monaco, le 18 octobre 1933. Le Maire, (Slgtté) LOUIS AURÉGLIA. Nous, Maire- de la Ville de Monaco ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 ; Vu la Loi Municipale du 3 mai ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
Conseil de Gouvernement en date du 4 juin 2014 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du lundi 16 juin 2014 à 00 heures 01 au vendredi 4 juillet 2014 à 13 heures : - Les espaces de la darse Sud sont libérés, en ... Conseil de Gouvernement en date du 4 juin 2014 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du lundi 16 juin 2014 à 00 heures 01 au vendredi 4 juillet 2014 à 13 heures : - Les espaces de la darse Sud sont libérés, en ...
Journal n°0197 du 16 mars 1862
• PARA ISSA NT LE DIMANCHE On s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Mivas. rue J.-J. Roussean, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. huit. et dure. du Comptoir général des ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des 31 juillet et 7 août 2021.
Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des ...
Journal n°1809 du 4 avril 1893
la Favorite. On lit dans la chronique théâtrale du Temps, du 3 avril : Je vous disais, au début de cet article, que c'est à Monte Carlo que j'avais lu la brochure de ces Mirages dont je viens de ...
Débats 1931 du 31 décembre 1931
du Gouvernement : Monaco, le 11 septembre 1930. Monsieur le Président, Par pétition du :3 juillet 1930, Madame Stalle sollicite la location (le trois voûtes de l'avenue de Monte-Carlo à la suite ...
Journal n°3716 du 7 mars 1929
Baini de Mer depuis sa première Concession du 3 avril 1863 jusqu'à nos jours. 11 rappelle, d'autre part, les travaux des diverses Commissions qui ont eu à s'occuper du déplacement de l'usine et des ...
Journal n°5329 du 23 novembre 1959
. Quittant le Palais du Quirinal à 9 h 30, le Cortège princier, formé de six voitures, se dirigeait par la Via XXIV Maggio et la Via IV Novembre vers la • Piazza Venezia, cour s'arrêter quelques minutes plus ...

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