Rechercher un journal, un article
Journal n°5306
du 15 juin 1959
de la navigation maritime et le travail à bord des navires;
Vu la Loi n° 478 du 17 juillet 1948 concernant les tarifs appliqués par le Service de la Marine;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 26 février ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-370 du 22 juillet 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J ... Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-323 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
Contrôle Général des Dépenses, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès du Nouveau Musée National, à compter du 1er juin 2007, pour une période de trois années.
ART. 2.
Le ... Contrôle Général des Dépenses, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès du Nouveau Musée National, à compter du 1er juin 2007, pour une période de trois années.
ART. 2.
Le ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d ... Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d ...
Journal n°4963
du 17 novembre 1952
Consulaires à l'étranger ;
Vu Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950, no 245 du 20,juirt 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars 1951, no 404 du ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Circulaire n° 2013-04 du 22 avril 2013 relatif au lundi 20 mai 2013 (Lundi de Pentecôte), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 mai 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 mai 2013 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-191 du 22 avril 2004 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux avril deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... , chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux avril deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-325 du 22 juin 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ... le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-43 du 22 janvier 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ... du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Marie-Pierre Formia, épouse Laureys, Adjoint-gestionnaire dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 30 ... Marie-Pierre Formia, épouse Laureys, Adjoint-gestionnaire dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 30 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-359 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille ... et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-363 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.264 du 1er juillet 2009 portant nomination d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.264 du 1er juillet 2009 portant nomination d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-686 du 22 décembre 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.075 du 25 novembre 2003 portant nomination d’un Attaché à l’Office des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.075 du 25 novembre 2003 portant nomination d’un Attaché à l’Office des ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-362 du 22 juillet 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-archiviste au Conseil National, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er août 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... -archiviste au Conseil National, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er août 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mlle Sylvie AUDIGIER en date du 3 février 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2011 ... ’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mlle Sylvie AUDIGIER en date du 3 février 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2011 ...