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Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - ALLIED MONTE CARLO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 30 juin 2009, à 11 heures, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2008 ;
- Examen...
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2008 ;
- Examen...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-325 du 19 juin 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2007-439 du 17 août 2007 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - EDITIONS ALPHEE
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 euros
Siège social : 28, rue Comte Félix Gastaldi - Monaco
Les actionnaires de la société EDITIONS ALPHEE sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle au siège de la société d’expertise comptable DCA, sise à Monaco, 12, avenue de Fontvieille, le 30 juin 2009, à 9 h 30, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Co...
- Rapports du Co...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-326 du 19 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - «FRASER YACHTS MONACO» Société Anonyme Monégasque au capital de 800.000 euros
Siège social : 2, quai Antoine 1er - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mardi 30 juin 2009, à 10 heures, au siège social à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
-...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
-...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de150.000,00 euros
Siège social : Stade Louis II - entrée F, 9, avenue des Castelans- Monaco
Les actionnaires de la société «ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO» sont convoqués au siège social de la société, en assemblée générale ordinaire le mardi 30 juin 2009, à 16 heures, sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercic...
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercic...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - EURAFRIQUE
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.328.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués le mardi 30 juin 2009, à 14 heures, au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 20...
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 20...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-328 du 19 juin 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
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Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - GUCCI S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 1, 3 et 5, avenue de Monte-Carlo - Monaco
Les actionnaires de la société «GUCCI S.A.M.» sont convoqués au siège social de la société, en assemblée générale ordinaire le mardi 30 juin 2009, à 10 heures, en vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2008 ;
- Rapport du Conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2008 ;
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-330 du 22 juin 2009 approuvant l’admission de nouveaux membres au sein d’une association
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n° 109 du 6 décembre 1949 concernant l’exploitation des droits d’auteur en radiodiffusio...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 novembre 1948, n° 81 du 29 septembre 1949 et n° 109 du 6 décembre 1949 concernant l’exploitation des droits d’auteur en radiodiffusio...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-331 du 23 juin 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
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Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1935 du 18 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - MIMUSA - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués le mardi 30 juin 2009, à 17 h 30, au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2008...
- Rapport du conseil d’administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2008...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1967 du 22 juin 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de M...
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de M...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - «MONTE-CARLO RECORDS» - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social de la société, 25, boulevard Albert 1er à Monaco, le 29 juin 2009, à 15 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercic...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercic...
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Version 2018.11.07.14