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Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Claude, Laurent, François, Joseph DEMARIA et la Dame Isabelle, Simone GUIZOL, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.994 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Eugénie, Angèle FRACCHIA, veuve FRITSCH dit LANG, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 d...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.993 du 3 août 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Claudine, Madeleine, Denise CREMASCHI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 199...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.004 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur François-Joseph, Gérard FRAPPA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et n...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.005 du 9 août 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marius PESENTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les art...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.314 du 22 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Alexandra, Catherine, Juliette Sogno, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.006 du 14 août 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Pierre MARGOSSIAN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notammen...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.013 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Robert GAMBA et la Dame Mariette LEVASSEUR, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Patrick GARACCIO et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, m...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.019 du 11 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Marcel, Paul, Thomas LORENZI, et la Dame Claude, Lucienne NIRASCOU, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.022 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Louis, Jean, Marius PROVENZANI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.021 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Jean MONETTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.020 du 11 septembre 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Raymond, André MANIGLEY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 14.983 du 30 juillet 2001 portant naturalisations monégasques, publié au "Journal de Monaco" du 3 août 2001
Lire page 1127 :Avons Ordonné et Ordonnons :Le Sieur Jean-Claude, Laurent, François, Joseph DEMARIA, né le 20 mars 1948 à Monaco, et la Dame Isabelle, Simone GUIZOL, son épouse, née le 24 février 1951 à Monaco, sont naturalisés monégasques.Le reste sans changement.Monaco, le 21 septembre 2001.
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.035 du 19 septembre 2001 portant naturalisations monégasques.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Karim, Pacha BAHADORI, et la Dame Shahla VAHABZADEH, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par l...