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Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.194 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.202 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Charles BARREAUD, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Charles BARREAUD, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.829 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.187 du 7 mai 2009 portant nomination d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à cette même Direction à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à cette même Direction à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.174 du 10 février 2004 portant nomination
d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémy NOGUER, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémy NOGUER, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.210 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain SIMONNEAU, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain SIMONNEAU, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.487 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain BERNI, Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ... Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Officier de paix principal à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.594 du 22 septembre 2000 portant nomination d'un Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques MASSABO, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-chef de police à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 15 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.488 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude NIRANI, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Officier de paix à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 778 du 13 novembre 2006 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant- Inspecteur de Police à compter du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant- Inspecteur de Police à compter du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 637 du 10 août 2006 portant nomination d'un
Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
CASTELLI, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police avec effet du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... CASTELLI, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police avec effet du 10 février 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 46 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 47 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 48 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 8 février 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, à compter du 8 février 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 49 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Lieutenant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...