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Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'une nouvelle valeur.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 30 avril 2019 à la mise en vente du timbre suivant :
• 0,86 € - 70e Anniversaire du Conseil de l'Europe
Ce timbre sera en vente à l'Office des ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 30 avril 2019 à la mise en vente du timbre suivant :
• 0,86 € - 70e Anniversaire du Conseil de l'Europe
Ce timbre sera en vente à l ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Bourses d'études - Année universitaire 2020/2021.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2020‑326 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Avis de recrutement n° 2020-199 d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Mise en vente d'une nouvelle valeur.
L’Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 5 octobre 2023 à la mise en vente du timbre suivant :
• 1,16 € - Rainier III - Adhésion au Conseil de l’Europe
Ce timbre sera en vente à l ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 5 octobre 2023 à la mise en vente du timbre suivant :
• 1,16 € - Rainier III - Adhésion au Conseil de l'Europe
Ce timbre sera en vente ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ».
Nous, Société Anonyme Monégasque, Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Nous, Société Anonyme Monégasque, Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Décision de Monaco Telecom S.A.M. en date du 23 mars 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du trafic voix et data pour les communications électroniques internationales par Monaco Telecom (MT), Monaco Telecom International (MTI) ».
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ...
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Communiqué du Secrétariat Général du Gouvernement relatif aux obligations déontologiques déclaratives des membres du Gouvernement.
À la demande du Président de la Commission Supérieure des Comptes, le Secrétariat Général du Gouvernement fait savoir que, conformément aux dispositions de l’article 12 de l’Ordonnance Souveraine n ...
À la demande du Président de la Commission Supérieure des Comptes, le Secrétariat Général du Gouvernement fait savoir que, conformément aux dispositions de l'article 12 de l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-23 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du remboursement des charges sociales patronales» de la Direction du Travail
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Délibération n° 2017-142 du 19 juillet 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des salariés de la CCSS » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Avis de recrutement n° 2022-133 d'un Technicien Réseau Télécommunication à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/
Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe
Nous vous remercions pour ...