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Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 1er avril 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du blog interne à Monaco Telecom SAM et Monaco Telecom International »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Bourses d’études - Année universitaire 2014/2015
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Délibération n° 2014-48 du 12 mars 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation d’un mailing destiné à l’envoi d’un questionnaire anonyme dans le cadre des enquêtes sur les déplacements de la DPUM » de la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Bourses d’études - Année universitaire 2014/2015
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères.
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse de perfectionnement ou de spécialisation dans la connaissance d ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse de perfectionnement ou de spécialisation dans la connaissance d ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Avis de vacance d’emplacement au marché de la Condamine
La Mairie fait connaître que l’emplacement n° 6, d’une surface de 24 m², situé à l’extérieur du marché de la Condamine, sera disponible à partir du 1er janvier 2010, pour l’activité de revente de ... La Mairie fait connaître que l’emplacement n° 6, d’une surface de 24 m², situé à l’extérieur du marché de la Condamine, sera disponible à partir du 1er janvier 2010, pour l’activité de revente de ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance publique du 18 décembre 2009
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 20 janvier 2011 à la mise en vente des timbres suivants :
0,87 € - 50 ans de presence de l’aiea a Monaco
1,80 € - Les Energies Renouvelables ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 20 janvier 2011 à la mise en vente des timbres suivants :
0,87 € - 50 ans de presence de l’aiea a Monaco
1,80 € - Les Energies Renouvelables ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Bourses d’études - Année Universitaire 2013/2014
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 mai 2010 à la mise en vente des timbres ci-après désignés :
Serie Europa "Les Livres Pour Enfants"
0,56 € - Europa - Enfants et le Monde
0 ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 mai 2010 à la mise en vente des timbres ci-après désignés :
Serie Europa "Les Livres Pour Enfants"
0,56 € - Europa - Enfants et le Monde
0 ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 28 janvier 2011 à la mise en vente du timbre suivant :
0,53 € - 20 ans de l’association Mission Enfance
Ce timbre sera en vente à l’Office des ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 28 janvier 2011 à la mise en vente du timbre suivant :
0,53 € - 20 ans de l’association Mission Enfance
Ce timbre sera en vente à l’Office des ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Bourses d’études - Année Universitaire 2012/2013
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Bourses d’études - Année Universitaire 2011/2012
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Bourses d’études - Année Universitaire 2011/2012
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire qu ...