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Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.879 du 30 juillet 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6942
du 12 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.857 du 16 juillet 1990 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle (Service des Prix et des Enquêtes Economiques)
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.924 du 23 octobre 1990 reconduisant le mandat des membres du Conseil d'Administration à l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie"
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.921 du 11 octobre 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.929 du 7 novembre 1990 portant nomination du Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.936 du 9 novembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route)
Journal n°6951
du 14 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.960 du 7 décembre 1990 portant nomination d'un Chef de bureau au Service de l'Emploi
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.971 du 15 décembre 1990 portant nomination du Directeur du Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6975
du 31 mai 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.149 du 21 mai 1991 admettant, sur sa demande, un sous-officier de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6984
du 2 août 1991
Ordonnances Souveraines n° 10.221, n° 10.222 et n° 10.223 du 19 juillet 1991 autorisant l'acceptation de legs
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 18 avril 1991 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (Inspecteur Médicale des Scolaire et des Sportifs)
Journal n°6976
du 7 juin 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.117 du 18 avril 1991 portant nomination d'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement de la Principauté
Journal n°6985
du 9 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.200 du 1er juillet 1991 portant nomination d'un Agent technique à l'Office des Téléphones
Journal n°6977
du 14 juin 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.161 du 8 juin 1991 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.010 du 6 avril 1968 relative à la nomination des Membres et aux règles de fonctionnement du Comité de l'Education Nationale