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Journal n°3848
du 27 août 1931
normalement depuis le 3 août
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 1.9 août 1931 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les propriétaires d'immeubles situés en bordure du rivage di la mer entre la ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
, à la lin d'Avril 1892
DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCEPTE
Messes basses à 6 heures et à 8 heures. Grand'Messe à 9 heures et demie. Dernière Messe à 11 heures.
A 3 heures et demie du soir : Vêpres et ...
Journal n°4622
du 16 mai 1946
avril 1946:
ARTICLE PREMIER.
Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°5987
du 23 juin 1972
AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 72-42 du 9 juin 1972 relative à la situation du marché du travail au nr juin [972 (p. 445).
DI PARTENEVT DES PINANCE.5 Ct ...
Journal n°0731
du 25 juin 1872
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A :
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°6858
du 3 mars 1989
T Marseille
ABONNEMENT 210,00 F INSERTIONS LÉGALES 26,00 F 26,50 F 27,50 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs toutes taxes comprises : .. 110,00 F la ligne, hors taxe: 29,00 F 26,00 F
Monaco, France ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Délibération n° 2022-89 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Assistance aux utilisateurs de la plateforme EAI » exploité par la Direction des Services Fiscaux présenté par le Ministre d'État.
;
Vu la loi n° 1.445 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures relatives à la prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d’échange automatique de renseignements en matière fiscale ... la loi n° 1.445 du 19 décembre 2016 portant diverses mesures relatives à la prescription et aux sanctions pénales applicables en matière d'échange automatique de renseignements en matière fiscale ;
Vu ... Délibération n° 2022-89 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
avril 2016 portant
nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du
Travail C. 1267).
Ordonnance Souveraine n° 5.811 du 22 avril 2016 rendant
exécutoire le Protocole n° 14 à la ...
Journal n°1232
du 21 février 1882
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNRMENTS ;
Réclames éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945
créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
jo8164- 13/03/14 14:30 Page 573
JOURNAL DE MONACO 573
Vu Notre ...
Journal n°5552
du 28 février 1964
-47 Marseille Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres éinis par les sociétés par actions (p. 144 ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'application mobile Your Monaco ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°6092
du 28 juin 1974
actions de 1.000 francs chacune, reçu par Mo 3.-C. Rey, notaire, le 12 mars 1974;
Vu l'article 11 de J'Ordonnance du 6 Juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°1396
du 5 mai 1885
.
SAN REMO, b. Catterina it., c. Bregliano, vin.
Départs du 27 avril au 3 mai 1885
NICE, yacht à vap. Maia, angl., c. Swetnham, passagers.
AVENZA, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, sur ...