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Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.686 du 12 janvier 1990 portant nomination de l'Inspecteur du Travail au Service des Relations du Travail
Journal n°6914
du 30 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.757 du 26 mars 1990 modifiant les article 6 et 7 de l'ordonnance souveraine n° 3.573 du 11 mai 1966 portant application de la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.688 du 15 janvier 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.633 du 20 novembre 1989 portant nomination d'un Dessinateur-projeteur au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.974 du 15 décembre 1990 portant nomination du Directeur-Adjoint de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.979 du 19 décembre 1990 portant nomination du Secrétaire général au Département des Finances et de l'Economie
Journal n°6961
du 22 février 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.024 du 16 février 1991 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
Journal n°6961
du 22 février 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.025 du 16 février 1991 portant nomination de l'Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire auprès de sa Majesté le Roi d'Espagne
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.980 du 20 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la circulation routière (Code de la route)
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.987 du 22 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.033 du 19 février 1991 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 22 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne
Journal n°6962
du 1 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.043 du 27 février 1991 chargeant un Commissaire de police divisionnaire, de l'administration et de la gestion des personnels et des matériels
Journal n°6963
du 8 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.049 du 1er mars 1991 portant nomination d'une Commis-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6963
du 8 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.050 du 1er mars 1991 portant nomination d'une Secrétaire-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste