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Journal n°1868
du 22 mai 1894
Vintimille à 5 h. 3 soir, aura lieu pour la dernière fois le samedi 26 mai 1894 (au départ de Paris).
Le train rapide 20, partant de Vintimille à midi 50 et arrivant à Paris à 9 h. 20 matin aura lieu pour la ...
Journal n°4743
du 6 septembre 1948
des actionnaire de la .Société Anonyme Monégasque dénommée Société Européenne du Commerce et de l'Industrie, en abrégé « S. E. C. la;
Vu le procés-verbal de leelite Assemblée tenue.. à Monaco 'le 27 ...
Journal n°3858
du 5 novembre 1931
* Cette Ordonnance-Loi a été promulguée à l'audience du Tribunal Civil le 3 Novembre 1931.
Avons sanctionné et sanctionnons l'Ordonnance-Loi dont la teneur suit, que le Conseil d'Etat Nous a proposée dans ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°4097
du 21 mai 1936
.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze mai mil neuf cent trente-six.
Le ...
Journal n°5004
du 31 août 1953
à vérifier que les produits pharmaceutiques sont conformes aux normes auxquelles ils doivent répondre.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ...
Journal n°4219
du 1 septembre 1938
cent mille francs (1.500.000 frs), à la somme de trois millions (le francs (3.000.000 de
-francs) ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par_ les Ordonnances des .17 septembre 1907 et ...
Journal n°5815
du 7 mars 1969
Affichage
au
22, boulevard d'Italie — La Radieuse 3 pièces, cuisine, 4-3-69 24-3-69
bains, cave.
L'Administrateur des Lomaines Chargé du Service du Logement, Charles GIORDAM
— M.A., né le 7 ...
Journal n°7064
du 12 février 1993
ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 3.202 du 15 juin 1964 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°5118
du 7 novembre 1955
).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 789 à 701)
Vu Notre Ordonnance n° 1.072 du 22 décembre 1954 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne ;
" •Avons Ordonné et Ordonnons :
La nomination de ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°4991
du 1 juin 1953
Monaco » et conséquemment modification de l'article 3 des statuts ;
20) Augmentation éVentuelle du capital social de la somme de Soixante Millions (60.000.000) de francs à celle de Quatre-Vingt Millions ...
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
'autorisation de constitution donnée à la Société anonyme monégasque dénommée « Electro Néon ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, Modifiée par l ...
Journal n°0061
du 24 juillet 1859
2 18 23 3 26 9 22 9 49 22 7 26 8 23 1 20 24 6 26 » 24, 2 21
Beau id.id.id.idid.Nuag.
23 » 27 4 229 22 227 278 23» 23 22 4 26 4. 22 I
Mécanicien-lampiste Rue de l'église
!Répare les lampes ...
Journal n°4634
du 8 août 1946
Secrétaire d'Etat,
A. MÉJAN.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 9 de la Loi n° 406 du 12 janvier 1945, instituant un Ordre des Experts-Comptables et réglementant le ...