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Journal n°5522 du 2 août 1963
aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts (le la Société anonyme monégasque dénommée « Société Monégasque do Location et de Négoce de Matériel industriel », en abrégé « S.O.M.A.T. » présentée ...
Journal n°2900 du 14 octobre 1913
fête. • M. S. Olivié, vice-président, et M. Jully, au nom de la Presse, portèrent à leur tour des toasts heureux et applaudis. M. de Héricourt donna ensuite, aux applaudissements de toute l ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°6117 du 20 décembre 1974
'Arrêté Ministériel n° 69-160 du ler juillet 1969 (p. 1077). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 74-8 du 11 décembre 1974 établissant la liste des arbitres prévue par la Loi n° 473 du 4 mars ...
Journal n°4777 du 25 avril 1949
aurent entratneralt disselutien dépoà Itoy IVIÔOAS Monèglistitie dês CoMp itureau DilËtlE BIÉIGUE successr Febrelseeir YILLE riliphono TIONS FUMIS LACHAIZE CHOINIÈRE MARCHEM Licench ... ; Vu la Loi no 188 du. 18 juillet 1934 reltitht aux fonctions publiques ; Vu l'Ordonnance SoUveraine ne 3.330 du 13 novembre 1946 constituant le Statut des Fonctionnaires, A.gents et Employés de' l ...
Journal n°5434 du 27 novembre 1961
, a procédé à la bénédiction des nouveaux locaux. Ensuite a eu lieu la remise, par S.A.S. la Princesse, Présidente de la Croix-Rouge Monégasque, de Médailles de la Reconnaissance de la Croix-Rouge accordées ...
Journal n°2237 du 21 mai 1901
Conseil d'Etat entendu : Avons ordonné et ordonnons : ARTICLE PREMIER Sont déclarés d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction du port de Monaco, conformément aux dispositions ...
Journal n°8698 du 7 juin 2024
Délibération n° 2024‑110 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives ayant pour finalité « Accès à distance par Google depuis les États-Unis à des fins de support client dans le cadre de l'utilisation de la plateforme Firebase » exploité par la Direction des Services Numériques présenté par le Ministre d'État.
Le transfert de données a pour finalité « Accès à distance par Google depuis les États-Unis à des fins de support client dans le cadre de l’utilisation de la plateforme Firebase ». Il s’appuie sur le ... traitement Le transfert de données a pour finalité « Accès à distance par Google depuis les États-Unis à des fins de support client dans le cadre de l'utilisation de la plateforme Firebase ». Il s'appuie sur ... Délibération n° 2024‑110 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation de transfert d'informations nominatives ayant pour finalité « Accès à distance ...
Journal n°3652 du 29 décembre 1927
intérêt aux malades en traitement et leur adressant des paroles d'encouragement.. S. A. S. le Prince Souverain, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre ont assisté à la messe de minuit ...
Journal n°2216 du 25 décembre 1900
-il suffisant pour faire oublier aux ouvriers le chemin du comptoir ? On peut en douter. Le cabaret, c'est la liberté, liberté de boire, de gueuler, de briser des verres sur la table, de s'étaler sur les bancs ...
Journal n°4737 du 22 juillet 1948
A irdié Ministériel du 15 juillet 1948 portant .aitiorisation -et:approbation des s'alias de la Société- Anoti,Urne Monégasejite-:elénornrhée te Samofil » (p. 478). A rrété Ministériel du 16 juillet 1948 ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
Direction de l’Expansion Economique (p. 5041). Ordonnance Souveraine n° 2.420 du 28 octobre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p ...
Journal n°3734 du 4 juillet 1929
- te d'entretenir des relations internationales fondées sur la justice » ; Vu rarticle 23 (I) du Pacte, aux termes duquel les Membres de la Société ,des Nations « s'efforceront de prendre des ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
MR BELLI FOODS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'exercice clos le 31 décembre 2018 ; -           Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ; -           Quitus aux gérants ; -           Affectation des résultats ... 'exercice clos le 31 décembre 2018 ; -           Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018 ; -           Quitus aux gérants ; -           Affectation des résultats ... Avis de convocation ... MR BELLI FOODS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8429 du 12 avril 2019
DISTRICOMMUNICATION - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2018 ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit ... de délibérer sur l'ordre du jour suivant : -         Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice 2018 ; -         Rapports des Commissaires aux Comptes sur les ... Avis de convocation ... DISTRICOMMUNICATION - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, avenue d'Ostende – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...

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Version 2018.11.07.14