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Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-903 du 28 décembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CNG PRO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 septembre 2015 et 16 novembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 septembre 2015 et 16 novembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
PEC OPERATIONS (Monaco) SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 février 2018, enregistré à Monaco le 8 février 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 février 2018, enregistré à Monaco le 8 février 2018, Folio ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Ministériel 2009-548 du 22 octobre 2009 autorisant un orthoptiste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mlle Faustine Lepoivre ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mlle Faustine Lepoivre ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MARCHESE MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 mai 2014, enregistré à Monaco le 6 mai 2014, Folio Bd 171 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 mai 2014, enregistré à Monaco le 6 mai 2014, Folio Bd 171 ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.584 du 21 décembre 2011 portant nomination d’un Greffier Principal au Greffe Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 49 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 49 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.508 du 2 novembre 2011 portant nomination d’un Greffier Principal au Greffe Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 49 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 concernant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 49 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 concernant la Direction des Services ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
AZURIA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 1er juin 2016 et 5 juillet 2016, enregistrés à Monaco le 7 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 1er juin 2016 et 5 juillet 2016, enregistrés à Monaco le 7 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
TFM SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 20 mars 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 mars 2014, enregistré à Monaco le 20 mars 2014, Folio Bd ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ANAN INTERNATIONAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2012, enregistré à Monaco le 6 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 novembre 2012, enregistré à Monaco le 6 décembre 2012 ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-144 du 3 mars 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-178 du 4 avril 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-639 du 2 novembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions
économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions
économiques ;
Vu l ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
VP COMMUNICATIONS SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 février 2018, enregistré à Monaco le 16 février 2018 ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Global Mining and Exploration Management sarl - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 30 janvier 2018, enregistré à Monaco le 2 février 2018, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 30 janvier 2018, enregistré à Monaco le 2 février 2018, Folio ...