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Journal n°7715 du 5 août 2005
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du : - mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005 à 24 heures. ART. 6 Toute infraction au présent ...
Journal n°4126 du 3 décembre 1936
,50 17 à 20 20 à 25 6 à 12 12 à 20 3 à 12 14 à 20 6 9 à 11 15 9 JOURNAL DE MONACO du « CREDIT MOBILIER DE MONACO (Monl-dePiété) », à cet effet spécialement convoquée, a, à l ...
Journal n°3920 du 12 janvier 1933
SOUVERAINES N° 1.415 LOUIS Il PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 191 1 ; Vu l'article 2, alinéa 2 et 3, de l'Ordonnance du ...
Journal n°0091 du 26 février 1860
1860, à 8 heures du soir. 1. Ballabile, valse C. Allegri 2. Sinfonia nell'opera Juana d'Aie° Verdi 3. Faustina, mazurka, C. Allegri 4. Sinfonia nell'opera Enzma d'Antochia . Mercadante 5. La ...
Journal n°0437 du 28 octobre 1866
cette découverte utile, c'est à Paris de continuer l'oeuvre. » HvActsruu. GiscAun, Rédacteur-Gérant. MOUVEMENT DU Powr DE MONACO Arrivées du 20 au 26 octobre 1866. NICE. b. v. Palmaria, français, e ...
Journal n°5280 du 15 décembre 1958
Suivant acte reçu par Me Settitto,. notaire. à Monaco, le 26 septembre 1958, la « Société d'Exploitation de l'Hôtel des Colonies » a donné à partir du ler octobre 1958, pour une durée d'une année, la ...
Journal n°6937 du 7 septembre 1990
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.877 du 30 juillet 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°1079 du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112. ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs. Vendredi 14 Mars ...
Journal n°3032 du 25 avril 1916
Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 17.'700 et 47.887. Exploit de M' Blanchy, huissier à Monaco, du 22 juin 1915. Quatre Cinquièmes d ...
Journal n°3814 du 1 janvier 1931
1876, à Alexandrie (Italie), demeurant à Monaco. Infrac- tion à l'article 1" de l'Ordonnance Souveraine du 22 décembre 1915 : 16 francs d'amende. K. G., étudiant, né le 12 juillet 1913, à Siedlitz ...
Journal n°1844 du 5 décembre 1893
science, le climat de Monaco est incontestablement préférable à celui des autres villes du littoral (Onimus). J'en atteste le thermomètre qui, après avoir marqué généralement 9 degrés au-dessus de zéro ...
Journal n°1527 du 8 novembre 1887
'AIR (1) VENTS ÉTAT DU CIEL z réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermometre est exposé au nord) .= ° P., 9h. mat. midit 3 h. soir f 6 h. soir I 9 h. soir 911. I'd' 1 3 ...
Journal n°4758 du 13 décembre 1948
782). Annexe au « Journal do Monaco » CONSEIL. NATIONAL. — Compte rendu de la séance publique- du 10 novembre 1948 (p. 339 à 354). ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine no 3.783, du 4 ...
Journal n°4851 du 25 septembre 1950
. 2. L'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1947 est abrogé. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernetnent pote les Travaux' Publics est chargé do l'exécution du présent Aret& Fait à Monaco, en l ...
Journal n°3160 du 8 octobre 1918
fr.; par trimestre, 69 fr. M. le Directeur du Lycée reçoit les inscriptions, de 9 à 1 1 heures du .matin et de z à 4 heures du soir, tous les jours non fériés, le jeudi soir excepté: Par analogie ...
Journal n°4954 du 15 septembre 1952
portatd antarisatiOn deYl Assodiatian RénniOn francals PrIneipauté MohacO iseptembré COMMUNIOUÉS tiÉe AINg Seildets cPotx nouag moNÉaAsQued Crotic récenunettt championnateinternationale ... des postes consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950,, no 245 du 20 juin 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Décision Ministérielle du 5 avril 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
; -  Porto Rico ; -  le Qatar ; -  la République démocratique du Congo ; -  la République dominicaine ; -  le Royaume-Uni ; -  le Rwanda ; -  Saint-Christophe-et-Niévès ; -  Sainte Lucie ; -  Saint ... Qatar ; -           la République démocratique du Congo ; -           la République dominicaine ; -           le Royaume-Uni ; -           le Rwanda ; -           Saint ... virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Décision Ministérielle du 16 mars 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Nigeria ; -  la Nouvelle-Zélande ; -  Oman ; -  l’Ouganda ; -  le Pakistan ; -  le Panama ; -  le Paraguay ; -  le Pérou ; -  les Philippines ; -  le Qatar ; -  la République démocratique du Congo ... Pérou ; -           les Philippines ; -           le Qatar ; -           la République démocratique du Congo ; -           le Rwanda ; -           la République dominicaine ; -           Saint ... virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°0686 du 15 août 1871
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 A Nice ...
Journal n°2524 du 20 novembre 1906
'intercommunication entre les stations de bord, c'est-à-dire entre les navires en mer. Ils ont également formulé une réserve d'exception, autorisée par l'art. 2 du protocole final, pour certaines stations côtières qui ...
Journal n°1174 du 4 janvier 1881
% sur les entrées. 5 pigeons à 26 mètres. ler, M. J. Lafond, 10 sur 10. 2°, >M. le vicomte de Quelen, 9 sur 10. 23 tireurs. Lundi 3 janvier 1881. POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°7554 du 5 juillet 2002
déterminaticin du tata additionner cartable de cotisation et de validation des droits à pension. prévues par les articles 9 et 13 de la loi te 455 du 27 juin .1947 sur les .retraites desudariés, modifiée 1049 ...
Journal n°1331 du 29 janvier 1884
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNBMENTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f, Poissonnière ...
Journal n°6369 du 19 octobre 1979
prévus à l'alinéa c) sont fixés comme suit : — octobre 1979 : 6,3 p. 100 -- novembre 1979 : 8,1 p. 100 — décembre 1979 : 11,7 p. 100 ART. 2. Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d ...
Journal n°7717 du 19 août 2005
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l ...
Journal n°4428 du 29 août 1942
promulguée par l' Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 ...
Journal n°4194 du 10 mars 1938
horaires seront rixes comme suit — Pour les établissements de la première catégorie a) --- du 15 avril 'au U5' décembre de 9 heures à 12 h. 30 et de 14 h. '30 à 19 heures. --Repos hebdomadaire le ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
souveraine n° 4.732 du 21 février 2014 portant nomination et titularisation du Haut Commissaire à la protection des droits, des libertés et à la médiation (p. 451). Ordonnance Souveraine n° 4.733 du 26 ...
Journal n°1647 du 25 février 1890
gaz, est arrivé le 22 fé.-- vrier. 19 hommes d'équipage, 650 tonneaux. La Conférence de Saint-Vincent-de-Paul a, il y a une quinzaine de jours, procédé au renouvellement de son bureau, par suite du ...
Journal n°4018 du 15 novembre 1934
'amende, pour vente de farines dans des sacs démunis d'étiquettes vertes. Prononcé la confusion de ces deux peines. En outre, par application de l'article :3 de l'Ordonnance Souveraine du 8 mars 1934, condamne A ...

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Version 2018.11.07.14