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Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Convention pour l'exploitation d'une boutique et de distributeurs automatiques au Centre Hospitalier Princesse Grace
de candidature au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 6 septembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les ... de candidature au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 6 septembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
A.T.A. - Accompagnement, Transport et Assistance
objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement.
La durée de la société est de : 50 années à compter ... objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement.
La durée de la société est de : 50 années à compter ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
OPUS GROUPE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28 juin 2017, enregistré à Monaco le 13 juillet 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28 juin 2017, enregistré à Monaco le 13 juillet 2017, Folio ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-741 du 11 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
UNOCENTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 août 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-276 du 7 juin 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Arrêté n° 2010-13 du 5 mai 2010 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux ... organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté n° 2010-9 du 15 mars 2010 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général
organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux ... organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.752 du 10 janvier 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
Arrêté n° 2004-3 du 20 janvier 2004 portant modification de l'arrêté n° 2003-19 du 16 décembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier.
.
Alain GUILLOU, Directeur des Services Judiciaires, Président.
Martine PROVENCE, Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires,
Mmes
Béatrice BARDY, Greffier en Chef.
Art. 2 ... .
Alain GUILLOU, Directeur des Services Judiciaires, Président.
Martine PROVENCE, Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires,
Mmes
Béatrice BARDY, Greffier en Chef.
Art. 2 ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
SOMA INTERNATIONAL REALTY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 décembre 2016, enregistré à Monaco le 20 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 décembre 2016, enregistré à Monaco le 20 décembre 2016 ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
GENIE MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.473 du 20 novembre 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution, et notamment ses articles 39, 70 et 92 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACORP
:
Intermédiation, coordination, aide et assistance dans la réalisation de démarches administratives relatives à la gestion des incidents survenus dans le cadre d’un séjour à l’étranger, à l’exclusion de toutes ... :
Intermédiation, coordination, aide et assistance dans la réalisation de démarches administratives relatives à la gestion des incidents survenus dans le cadre d’un séjour à l’étranger, à l’exclusion de toutes ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.909 du 23 novembre 2021 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...